Cours de droit commercial l3 partie 1

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  • Publié le : 23 novembre 2011
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INTRODUCTION
Section préliminaire : histoire du droit commercial
Le terme de commerce apparait au 18ème siècle dans le vocabulaire juridique ou il désigne les marchand et les banquiers. Cependant le commerce était exercer bien avant on trouve donc dès l’antiquité des traces d’une législation où d’une réglementation spécifique au commerce. Notamment en témoigne le code d’Hammourabi. C’est 1700avant JC, il témoigne de l’existence de règle spécifique au commerce dans la civilisation babylonienne. Notre droit commercial plonge ses racines dans le moyen âge et plus spécifiquement au 12ème siècle. Le 12ème siècle marque une période de renouveau des échanges terrestres et maritimes qui permet de faire apparaitre un droit commercial coutumier.

§1 : le droit commercial coutumier
Autonomiepolitique des grandes cités de l’Italie du Nord : Milan, Venise. Dans la cité les marchands détiennent la richesse et pouvoir politique. développement des foires, a l’époque ce sont des réunions de marchand qui réunissent des marchands de toutes régions. Organisation particulière d’une part les transactions sont régit par des usages applicable à celle-ci. Les contestations survenu à l’occasion desfoires sont tranché par des juridictions dénommé conservation des foires, qui constitue déjà une juridiction de marchand. Dés le moyen âge on voit apparaitre la plupart des institution qui sont encore en cours aujourd’hui, en effet à cette époque apparaisse la banque, à travers le prêt à intérêt, la comptabilité. Apparaît également à cette époque, la lettre de change, c’est un titre en vertuduquel une personne dénommé tireur donne l’ordre à une autre personne dénommé tiré de payé une somme d’argent déterminé à une date déterminé à une autre personne le bénéficiaire. Ce mécanisme apparait afin de remédier à l’insécurité des routes. La commande c’est une société qui permet au noble de contourner le code de commerce. Cette commande est à l’origine sous la forme de société en commandite. Deuxcatégories d’associés on a les commandités et les commanditaires. Les commanditaires n’ont pas la qualité de commerçant et on un risque limité à leur rapport se sont de simple bailleur. Les commandités eux ont la qualité de commerçant. Ils sont tenu indéfiniment des pertes sociales. Par ailleurs, c’est à cette époque qu’apparait le droit commercial coutumier. Usage commun des marchands c’est lasource exclusive du droit commercial à cette époque. Au 16ème siècle en revanche commence à ce dessiner un basculement des sources, il tente à devenir un droit écrit cette modification est lié au développement de la législation royale. A cette égard deux textes doivent être souligner : édit de Charles 9 1563 qui est relatif à l’organisation de la justice commerciale à Paris, il autorise lesmarchands parisien à élire 5 juges qui seront chargé de trancher les litiges entre marchand. Ce modèle a été imiter dans d’autre ville, avec d’autre conséquence des divergences de jurisprudence. C’est pour cette raison qu’existe le code Savary, c’est un édit de Louis 14 en date de 1673, celui-ci a été impulsé par Jacques Savary qui est un commerçant parisien. Unification des règles applicable au commercec’est parce qu’il est à l’origine de ce texte qu’on l’appelle ainsi. Unifie les règles applicables au commerce, afin de faciliter le commerce entre les différentes provinces. Avec ces premier texte on glisse vers un droit commercial codifié.

§2 : le droit commercial codifié
A la veille de la révolution française les marchands sont organisé en corporation, la corporation

fixe à la fois lesconditions d’accès à la profession et les règles de production de la marchandise. Ces corporations bénéficie d’un privilège royal qui va conféré un monopole pour la production et la commercialisation des marchandises. Les corporations sont des corps intermédiaire donc elles sont abolie par la révolution française. Par le biais de deux textes fondamentaux. Il y a le décret d’Allarde, mai 1791,...
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