Cours de droit commercial

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  • Publié le : 7 octobre 2010
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DROIT COMMERCIAL

Ouvrage : expression latines, théorie générale du droit -> règle de la preuve, maxime d'interprétation des contrats, la légistique.
L'objet du droit des affaires est de rendre compte des aspects juridiques de la vie économique, son ambition est de regroupé l'ensemble des règles applicables aux affaires.
Il va donc s'agir du droit commercial : l'ensemble des règlesparticulières applicables aux commerçants aux sociétés commerciales .
Le droit commercial n'est pas le seul à s'intéresser à la vie des affaires : droit fiscal, droit pénal, le droit du travail. Chacune de ces législations connait ses propres institutions, ses traditions, ses susceptibilités, chacune refusent de se laisser dans le conglomérat du droit des affaires.

INTRODUCTION :

Section 1 : Ledroit commercial

De quelque manière qu'on le définisse le droit commercial est un droit d'une économie d'échange et de marché. C'est un droit du financement et du gouvernement d'entreprise. En vérité il est sur trait caractéristique du droit commercial c'est sa capacité d'être.
Est ce qu'il est légitime d'étudier le droit commercial indépendamment du droit civil? Querelle de l'autonomie dudroit commercial.
Autonomisation du droit commercial : certains auteurs le disent. Quelques division du doir ton été commandé à l'origine dans le besoin de circoncire la matière de certaines juridiction. Historiquement donc le droit commercial n'a été défini que pour délimiter la compétence des tribunaux de commerce. Désormais on veut trouver à cette division des raisons de fonds, en fait lacompétence des tribunaux de commerce coïncide avec la matière du droit commercial n'est plus justifié car les juridiction consulaire n'ont pas le monopole de cette matière. Les divisions du droit de forme on suivi les divisions de fond.
On peut cerner 2 séries de causes qui peuvent expliquer le changement de perspective.
⁃ En 1er lieu la multiplication des droits ne répond pas seulement a unsoucis pédagogique de rassembler des règles ……la multiplication des droits est une tentative de structuration du droit privé (rassembler de façon cohérente des règles dérogatoire). -> perfectionner le droit pour le préciser et faciliter sa compréhension.
⁃ 2e raison : l'exigence du droit des affaires parait avoir commander le dégagement d'un droit spécial aux commerçant. Dès l'origine lespremiers marchands ont eu besoin de formes juridiques simple d'une justice rapide pour leur commerce et le règlement de leur conflit or cela ne pouvait se trouver dans les coutumes rurales, dans le droit canonique et dans la justice féodale. On doit aux notaires d'écrire les premiers contrats qui ont permis aux commerçants …… Historiquement le droit civil classique ne répond pas au besoin descommerçants, il est trop formaliste (en théorie la preuve et libre en droit commercial, la négociation et l'exécution des contrats commerciaux sont soumises à des règles dérogatoires). La sécurité est une qualité fondamentale -> les transactions ne pouvaient valablement se développer si elle pouvait être contesté -> il est impératif que es paiement ne soit pas remis en cause. Le paiement del'obligation. Les juristes ont donc dégager la théorie de l'apparence qui protège la personne de bonne foi qui s'est fié à la qualité annoncé de la personne ou à l'apparence d'un document -> la croyance erroné fondée sur la réalité visible peut l'emporter sur la réalité juridique : "error communis facit juis" (l'erreur commune est créatrice de droit). Il faut que rapidité et sécurité soit conjuguer avec lecrédit (bancaire ou fournisseur) il est capital dans garantir la sécurité. Toutes les fois que le dispensateur de crédit crain pour les recours de sa créance. Nombres d'institutions ont pour objet de favoriser l'octroi du crédit, la garantie du remboursement en cas de défaillance du prêteur (lettre de change, session de créance professionnel, le droit des entreprises en difficultés L 611-1 C...
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