Cours de droit constitutionnel de la vème république

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DROIT CONSTITUTIONNEL DE LA Vème RÉPUBLIQUE
Ouvrage : Les institutions de la Vème République, exos LMD corrigés.
Chapitre introductif : Les apports et les leçons de l'histoire constitutionnelle
Section 1 : UNE HISTOIRE CONSTITUTIONNELLE CHAOTIQUE, LA FRANCE A EXPERIMENTE ENVIRON 18 CONSTITUTIONS
Si nous avons expérimenté autant de constitution c'est parce que la France a eu de grandsthéoriciens qui ont proposer des thèse sur la question de bien fonder le gouvernement, par exemple avec la thèse de la souveraineté nationale, ceux qui voulaient la séparation des pouvoirs, ceux qui voulaient la monarchie, alors la France a essayé plusieurs constitution de façon à adopté la meilleure des constitution. Les anglo saxons ont procédé différemment, c'est la coutume qui s'adaptenaturellement à l'évolution des mœurs, à l'évolution des institutions, c'est la logique de l'adaptation et aux USA le système fondé sur celle de 1787 et qui n'a pas changé depuis, on garde le modèle existant et on l'améliore c'est pourquoi la constitution américaine s'est enrichie d'amendements et qui s'est améliorée au fur et à mesure.
Dès qu'on constate qu'elle ne fonctionne pas on essaye une autreconstitution.
Le doyen Hauriou a proposé cette approche du pendule, c'est à dire un va et vient d'un modèle qui introduit une rupture dans l'histoire constitutionnelle française. Schématiquement la France a expérimenté des régimes politiques fondés sur des constitutions, on constate soit ils adoptent la logique de la confusion des pouvoirs soit au main d'une assemblée, soit la confusion despouvoirs aux mains d'un homme qu'on appelle aussi dictature. L'autre grand modèle c'est le régime de la séparation des pouvoirs sachant qu'en appliquant la séparation des pouvoirs certains ont voulu un régime stricte, des pouvoirs très isolés ou alors un régime de séparation des pouvoirs souple avec une collaboration entre les pouvoirs.
Notre régime actuel est le fruit de l'ensemble de cetteexpérience.
§ 1 : 1789- 1870 : La recherche d'un régime politique stable et équilibré
C'est une période ponctuée de crises, ces régimes ont tous échoué et nous avons appris de ces échecs un certains nombre de choses.
A) L'échec des régimes fondé sur la séparation stricte des pouvoirs
Le régime politique, les français ont changé pour que le régime présidentiel soit possible ? Ou est ce qu'ily a des failles ?
Un régime de séparation stricte des pouvoirs est un régime dit présidentiel, ce n'est pas un régime doté d'une président de la république qui est fort, dans lequel nous avons un pouvoir exécutif séparé du législatif, des fonctions distinctes, il n'y a pas d'interdépendance.
1°) 1791 : La monarchie constitutionnelle
Pendant la révolution, après le serment du jeu de paumeen juin 1789, la fusion es trois ordres qui décident de se former en assemblées nationale qui se dote de la mission de rédiger une constitution mais il n'étaient pas d'accords sur le contenu mais après réflexion il on élaboré un texte fondamental : la déclaration des droits de l'homme et du citoyen.
L'assemblée nationale élabore un projet : la première constitution du 3 septembre 1791 fondée{text:soft-page-break} sur le principe de la souveraineté nationale, avec des représentant de la nation qui sont d'une part le roi Louis XVI et d'autre part les députés membre de l'assemblée nationale chambre unique du Parlement et donc on a face à face un roi et une assemblée nationale, chacun sa propre légitimité et chacun sa fonction. Un seul mécanisme dans la constitution : le roi peutinterférer dans la fonction législative : c'est un droit de véto. Si le roi ne consent pas il pourra suspendre le texte pendant une période de quatre ans maximum. On suppose qu'en cas de conflit entre les deux, comme les deux sont légitime et qu'il n'y a aucun mécanismes de collaboration, ce droit de véto pourra devenir un problème.
Louis XVI est dénoncé, conflit ouvert très grave, alors il y a des...
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