Troisième partie : les institutions françaises de 1870 à 1958 ou l’établissement d’une tradition parlementaire

Période 1789 – 1870 : période où il y a des dizaines de régimes et de révisions constitutionnelles et on connaît des régimes variés. Cela caractérise une très grande instabilité constitutionnelle, pour deux grandes raisons : il y a à la fois dans le peuple et chez les dirigeants une hésitation entre libéralisme et totalitarisme qui s’explique par le fait que la France cherche le régime idéal. On peut dire qu’il y a en réalité un mouvement en trois temps : élan révolutionnaire (plutôt libéral sur le plan constitutionnel) puis réaction autoritaire et enfin période d’accalmie, synthèse. La difficulté de cette période est qu’elle est trop disparate pour qu’on puisse en déduire quoi que ce soit sur notre régime actuel. C’est pourquoi on a retenu la période 1870 – 1958 car de manière continue, la France tente un modèle de régime politique qui est celui du régime parlementaire mais comme elle n’en avait pas d’expérience véritable, elle va un peu tâtonner, donc pendant la 3ème république (1875-1940) on a une période de déformation du régime parlementaire et la période de la 4ème république va essayer de réformer mais cela va en partie échouer. 1814 – 1848 : monarchie de juillet, le premier roi de la restauration Louis XVIII a introduit en France un esprit de régime parlementaire car la constitution était la charte du 4 juin 1814 et elle prévoyait deux institutions (le roi et le parlement) et elle ne prévoyait pas de relations entre elles mais elle n’excluait pas vraiment de tels rapports et donc le roi prend deux habitudes : celle de révoquer les ministres qui n’ont pas la confiance du parlement et celle de la dissolution du parlement lorsqu’il est trop en désaccord avec l’exécutif. Ce mouvement a été interrompu entre 1824 et 1830 mais le régime suivant géré par la charte du 14 août 1830 va poursuivre ce mouvement