Droit des assurances

Chapitre 1. Introduction au droit des assurances

Dictionnaire Robert : L'assurance est un sentiment de sécurité, de certitude ou même de plénitude. L'assurance est certainement le mécanisme par lequel des personnes vont tenter d'acquérir ou de maintenir une sécurité physique ou financière. En s'assurant, l'assuré veut rendre sûr ce qui pour lui n'est que conjectures et incertitudes. L'assurance a pour rôle de garantir des risques, la garantie des risques. Son aptitude à répondre aux besoins de sécurité de ceux qui se tournent vers elle, se mesure à la diversité des risques qui peuvent être assurés. Il est donc possible de s'assurer contre beaucoup de phénomènes : assurance contre un risque déterminé (vol), pour une activité (médicale), maladie, contre des risques juridiques.

Section 1 : L'évolution historique du droit des assurances

L'assurance telle que nous la connaissons aujourd'hui (sous forme de mutualité) est apparue en France tardivement. C'est dans le cadre des assurances maritimes à travers le prêt à grosse aventure. Dans ce système pratique au MA un préteur fournissait les sommes nécessaires pour affréter un navire, si ce navire sombrait, le préteur en avait pour son argent mais s'il rentrait au port, il avait le droit à la moitié des bénéfices. A priori ce n'est pas de l'assurance, car le préteur spécule sur le risque dans une seule opération. Mais cela s'en rapproche par la volonté de maîtriser le risque. Ce mécanisme évolua progressivement vers la création en Italie des premiers contrats d'assurance : là la volonté de spéculer laissa la place à celle d'indemniser.
Le premier facteur de développement de l'assurance est donc le développement de l'activité économique. Durant cette période on voit se développer les premières assurances sur la vie à travers le développement de la tontine. Elle a pour objet de réunir un certain nombre de participants qui font des versements d'argent pour constituer un pot commun, lequel