Cours de droit des personne

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Droit civil deuxième semestre.

I-LE DROIT DES PERSONNES

introduction:

1)le notion de personne

C'est une notion juridique, si le terme existe dans le langage courant en droit la personne est une notion définie, conceptuelle distinct de l'individu ( terme qui n'est pas juridique) ou encore de l'être humain. L'être humain n'est pas ignoré du droit civil telle enseigne qu'on le voitapparaitre dans le code civile à l'article 16 «la loi garantie le respect de l'être humain des le commencement de sa vie» mais personne et être humain ne sont pas synonyme.
D'ailleurs les personnes en droit vise à la fois les personnes physique et moral. Et il est évidant que si toute les personne physiques sont des être humain, les personne morale n'en sont pas.
Le terme de personne désigne dessujets de droit doté d'un patrimoine étymologiquement le terme personne désigne un masque puis le personnage désigné par ce masque. Cette étymologie n'est pas sans importance car en droit la personne c'est celui qui est placé sur la scène juridique. La notion de personne peut évoluer parce qu'elle est juridiquement définie. L'embryon doit ou non être traité comme une personne et ainsi être reconnucomme sujet de droit

2)les notions fondamentales

distinction entre notion de personne et chose

summa division , la plus importante. Elle est binaire , en droit ou on est personne ou on est chose c'est donc une question de qualification juridique. Qu'est-ce qui relève de la chose ou de la personne??

=>l'esclave par exemple avait perdu la personnalité juridique par le droit. Unepersonne pouvait ainsi avoir un droit de propriété sur un être humain, l'esclave n'était donc pas une personne juridiquement parlement, l'abolition de l'esclavage avril 1848 par le décret de Victor Solgère .

=> l'embryon: enfant avant la naissance dans le ventre de sa mère. Cette embryon est un être humain doté de vie mais existe-t-il juridiquement indépendamment de sa mère?
Le droit dote de lapersonnalité juridique qu'à partir de la naissance et l'enfant doit être vivant et viable, donc l'embryon na pas la personnalité juridique il n'est donc pas une personne en droit ce qui conduit à une conclusion choquante: l'embryon est une chose juridiquement parlant. Évidemment cette conclusion soulève des difficultés à telle enseigne que certain militent pour ou donné un statue particulier àl'embryon soit dire qu'il est personne. Le CE à la suite de su comité nationale d'étique a utilisé un vocable révélateur à la fois de ce débat et de la difficulté de dégager une solution pertinente puisqu'il a parlé de personne humaine potentielle. À défaut de considéré l'embryon comme un personne le droit a dégagé un certains nombre de règles depuis plus de 15ans pour protéger et encadrer l'embryon.=> le cadavre: la personnalité juridique cesse avec la mort, il serait donc à contrario une chose ce qui est aussi choquant car le cadavre est ce qui a donné vie à la personne et a un caractère sacré. Antigone déjà se soulevait contre l'édit de Créon pour enterrer son frère.
Article 16-1-1 du code civil: le respect du au corps humain ne cesse pas avec la mort les restes des personnes décédés ycompris les cendre de celles dont le corps a donné lui à crémation doivent être traités avec respect dignité dé descente.
Il a donc un respect d'ordre publique qui est du aux cadavres qui évidemment soulèvent des difficultés: utilisation du cadavre à des fins scientifiques ou pédagogique

=> animal: pas être humain, pas une personne mais dans notre société contemporaine l'animal a une placeessentielle. Il faut d'ailleurs souligner que dans le temps l'animal a eu un statue variable, au moyen age les animaux pouvaient être saisies en justice en 1906 encore un chien inculpé de meurtre.
Déclaration des droit de l'animal 1878. L'animal ne doit pas être considéré comme une chose d'où les condamnations pour traitement indignent.

Article 528: son meuble par leur nature les animaux et...
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