Droit public
Chapitre 1 : Définir le droit
Section 1 : la diversité des approches du droit
• 21/09/12
Classiquement, on essaie de simplifier la diversité des approches en dégageant deux grands courants

§1 : L'apport du jusnaturaliste
Synonyme de droit naturel, l'idée est qu'il existerait des règles dites de droit naturel, ex : la
DDHC de 1789 contient des règles de droits naturels (art.1). Le code civil de 1804 en contient également.
Il est possible de transcrire des règles qui sont observables dans la nature, cela est possible par l'usage de la Raison. Par l'observation de la nature et l'usage de la raison, chacun peut dégager des règles de droit. L'opération va être réaliser mathématiquement, c'est Wolff qui a démontré comment elle se réalisait : selon Wolff, toutes les règles de droit peuvent être déduites par usage de la raison, ces règles déduites = axiomes (grande vérité en philosophie). En vertu du droit naturel, certains auteurs partent du postulat de la sociabilité de l'Homme, la sociabilité étant une qualité humaine. De ce postulat en découle un autre, celui de la liberté de l'Homme (art. 1 de la DDHC) et si nous combinons ces derniers on peut en déduire un certains nombres de principes et Pufendorf considère qu'on arriverait au principe de responsabilité. L'art. 1382 du CC correspond totalement à la vision jusnaturaliste.
Les règles de droit naturel sont censées être universelles car tous les Hommes sont dotés de raisons et sont donc tous en mesure de découvrir par eux-mêmes ces règles. On peut des ces remarques déduire 4 idées :
- Si tous les Hommes peuvent connaître le droit, alors cela signifie qu'ils sont égaux car tous dotés de raison.
- Si tous les Hommes sont égaux, le droit naturel est un droit régissant des rapports égalitaires. - Le droit positif (le droit posé, qui existe) devrait être différent et être conforme aux droits naturels mais il lui est inégalitaire.
- Duguit dit que la théorie du droit naturel est une