Cours de droit

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Histoire du droit

M. Ortolani
Pas cours le vendredi 5 février (Constitution) rattrapé le lundi 22 février (amphi 200). Cour le lundi 1 mars (amphi 200).

Introduction

L’époque franque est la période qui suit la chute de l’Empire Romain, entre 476 et le IXème siècle.

Chapitre préliminaire : L’époque franque, vers la désagrégation de l'État

Vers 476, l’Empire Romain a éclaté,depuis deux ou trois siècles il était affaiblit, depuis longtemps les barbares sont aux portes de l’Empire qui finit par s’effondrer. Avec ceci nait une nouvelle période marquée par diverses influences :
- L’influence Romaine qui est toujours importante.
- L’influence germanique des peuples barbares qui s’installent après les invasions.
Ces influences sont différentes, notamment du fait dela différence de l’évolution des civilisations. A ces influences s’ajoute celle de l’Église qui est de plus en plus forte, elle est l’héritière de la tradition de l’antiquité. Elle va transmettre se savoir car elle subsiste. La Gaulle est un carrefour d’influences qui va donner finalement notre civilisation. En même temps, de l’autre coté de la Méditerranée une autre civilisation se développeautour de l’Islam.

1) L’influence Romaine

La Gaulle avait été totalement conquise par les Romains et été totalement romanisée, Rome est la patrie commune des gallo-romains. Le droit est Romain, la langue est le latin… cette influence Romaine est ressentie sur le plan politique et sur le plan administratif.
- Politique : la république Romaine s’est effondrée en 27 avant JésusChrist et a laissé la place à un Empire de pouvoir concentré dans les mains d’un homme. On assiste aussi à une divinisation de l’Empereur. On réclame un culte à l’Empereur. Il y a trois limites au pouvoir de l’Empereur. Il y a deux Empereurs car l’Empire est divisé en deux (Orient/Occident). La deuxième limite est que l’Empereur a conscience que l’Empire ne lui appartient pas comme un bien privé, ilexerce le pouvoir au nom de l'État (la Res Publica). C'est-à-dire qu’il existe au dessus de la personne de l’Empereur une institution supérieure, qui appartient à la collectivité. La troisième limite est le fait que la transmission du pouvoir est mal organisée, on assiste à des révolutions de palais très violentes.
- Administratif : la Gaulle est organisée, divisée en quatre provinces. Danschacune des provinces, la base de l’organisation administrative est la cité (environ 100 par province). C’est une organisation complexe et fragile qui a tendance à se désagréger.

2) La tradition chrétienne

L’Empire s’est christianisé lentement à partir du 2ème siècle puis l’empereur s’est finalement converti. Cette religion était contraire au concept Romain de culte de l’Empereur.C’est Constantin qui en 312 devient chrétien et en 313 avec l’Edit de Milan il tolère la religion chrétienne. L’Edit de Thessalonique en 380 fait de la religion chrétienne la religion d’État, les autres religions sont interdites. L’Église s’organise alors. Les institutions de l’Église vont se calquer sur le model Romain, en diocèses avec un évêque à leur tête. Ces évêques se réunissent dans desassemblées, les conciles. Ils vont adopter des décisions, les canons conciliaires. Le pouvoir impérial a parfois eu tendance à protéger, voire à surveiller l’Église. Lorsque l’empire s’effondre, l’Église qui est restée indépendante de l'État survit. Elle devient une médiatrice entre l’antiquité et le moyen âge.

3) L’apport germanique

Les invasions barbares sont le fruit d’uneréaction en chaine qui se déroule entre le 3ème et le 5ème siècle à cause de l’expansion des Huns qui progressent vers l’Ouest. Ils poussent les germains à se déplacer vers la Gaulle. Certains la traversent, d’autres s’y installent :
- Les Wisigoths
- Les Burgondes
Leurs traditions sont très différentes de celles des Romains, leur civilisation est très primitive, pastorale, itinérante....
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