Cours de droit

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  • Publié le : 16 novembre 2009
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Il faut préserver les mêmes membres d’une communauté et l’harmonie entre les membres.
Hamurabi était puissant et il voulait unifier politiquement des territoires et il veut utiliser un seul droit sur ce territoire. (cas intéressant)
Chapitre 2 : La Loi En Grèce
L’histoire grec s’étend sur plus de deux millénaires, on distingue trois périodes :
La période archaïque : Du deuxièmemillénaires av J.C jusqu’au septième siècle, on des témoignages de Homer ou il rapport des événements qui ce sont passer au huitième siècle av J.C avec l’Odyssée et L’Iliade, dedans il nous décrit les institutions politiques avec un roi féodal. Les légendes d’Homer ont été confirmées par des vestiges de l’époque archaïque.
La période de la Grèce classique : Du 7eme siècle av J.Cjusqu’au 4eme siècle av J.C.Cestune période dite cité état ou aussi Polis. C’est un petit territoire avec une ville, sa périphérie, des citoyens et souveraine politiquement. Les philosophes de cette période vont penser à la politique pour leurs cités. La loi populaire va naitre, voté par l’ensemble du peuple donc exprimer sa volonté ce qui va inspirer le principe de démocratie.
Lapériode hellénistique : De la fin du 4eme siècle av J.C jusqu’au premier siècle, c’est la période d’Alexandre Le Grand qui va fonder un immense empire, cet empire va se diviser par la suite. La loi devient l’expression du monarque et non plus du peuple. Le déclin de l’empire va commencer quand les grecques vont être vaincu par les romains, elle n’est plus le model politique mais inspirepar sont héritages culturel.
Comment est on arriver a une loi comme avènement du peuple ?
Section 1 : Les Grands Législateurs
Le droit dans la période archaïque est toujours pensé par rapport aux dieux, mais le droit va s’émanciper du dieu pour devenir laïque : une loi qui correspond au desoin de chaque citoyen.
Deux divinités. Les règle de droit sont oral et sont plus précisémentdes coutumes ( : usage qui née spontanément au saint d’une société et est considéré comme obligatoire).Ces coutumes sont rappelé par le roi mais elle repose sur des principes établit par les dieux. En matière de droit, 2 déesses sont notre référence.
Thémis est le dieu le plus puissant de l’olympe et reçoit sont inspiration de Zeus, elle garanti l’ordre du monde en assurant la discipline, lajustice et la paix. Elle est garant de l’ordre des choses voulues par Zeus. Elle est représenter avec deux plateaux qui symbolise les arguments des partis adverses et elle les pèse, elle a une fille qui s’appel Dikêqui est la déesse du droit et de la justice. Elle s’apparente aux décisions judiciaires ( en grec l’action judiciaire ce dit Dikai = rendre la justice). Anciennement on emploi le termeThémistes qui désigne la volonté des dieux et quand le roi rend des thémistes, il ne fait que déclarer des préceptes de la justice divine.
Les grecs vont affranchir le droit de la religion, qui commence au 8eme siècle av J.C dans un contexte politique particulier : le développement de la cité état. Chaque état va se donner des règles d’organisation de la vie en commun qui prendront la forme de loilaïque (ce seront des lois propres à chaque cité). C’est la première fois que la notion de loi politique qui apparait.
§2- La Loi Garante De La Paix Social
A partir de cette période, on va passer a un droit écrit, il y a une nécessiter de fixer par écrit les normes social et politiques pour pouvoir résoudre les problèmes et pour fonder l’organisation politique. La loioi est donc écrite maisaussi devient normes général donc s’impose à tout les citoyen et ces lois sont édicté pour le bien de la société.
A cette époque, les lois éditées vont émaner de la volonté d’un seul homme : le législateur. Ils agissent dans un contexte politique extrêmement troublé (quand le roi meurt, la noblesse se bat pour prendre la place du roi alors il faut donc des hommes de grandes sagesses doter...
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