Cours de droit

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HISTOIRE DU DROIT

Informations pratiques et méthodologiques

L'enseignement de l'histoire du droit en L1

Enseignement annuel et obligatoire.
Enseignement théorique.
Le droit est une science, mais surtout un art au sens étymologique du terme. On acquiert le droit par la pratique avec des exercices.

D'un côté la leçon, de l'autre les exercices.

L'examen

Pas d'écrit maisexamen oral.

L'organisation du travail

Assiduité aux enseignements (travail non dicté)
Régularité dans le travail (relecture du cours le soir)
L'inutilité des fiches ( = perte de temps, le cours doit être une fiche)
Surligner, laisser une marge à gauche.

Dresser le plan du cours sur une feuille à part.
Partie, titre, chapitre, section, paragraphe.
Noter à partles dates. Liste des notions accompagnées de leurs définitions

Les instruments de travail: le cours lance des pistes, qu'il faut approfondir.

Se méfier de:
Rouland: très bon professeur, mais comporte de l'anthropologie juridique.
Wijfels: une grosse partie du livre = histoire juridique allemands = droit comparé.

Les ouvrages conseillés:

Que sais-je de François de FontetteDictionnaire de la culture juridique de Alland.
Vocabulaire juridique de Gérard Cornu
Dictionnaire des juristes de Arabeyre et HALPERIN
Clio Thémis: N°1

Accès aux sources: se forcer à lire les textes d'époque.
Digeste 1.3.17 , Un juriste romain, Celse, disait: « Ce n'est pas savoir les lois que dans connaître les termes, il faut en approfondir l'esprit et l'étendue ».

Introductiongénérale = Prolégomènes à l'histoire du droit et des institutions

Qu'est ce que le droit?

Approche historique et ethymologique.

Il s'est fixé dans la langue à partir du Xème siècle. Et il est dérivé d'un terme « dreit » du IXème siècle.
« dreit » = juste, moral, équitable

Etymologie: Adectif latin : directus. Cet adjectif servait à désigner ce qui est à ligne droite, et parfois ce quiest à angle droit et par extension ce qui est direct.
Dirigere = Diriger.
La racine « reg » implique un mouvement en ligne droite.

Approche lexicologique et sémantique du droit

Deux dictionnaires:
- Le dictionnaire de l'Académie Française: ouvrage incontournable. C'est le dictionnaire de l'usage, et devrait servir de référence à tous les autres.
- « Le trésor de la langueFrançaise »: très complet

Approche épistémologique

Emmanuel Kant (1724- 1804), « critique de la raison pure, 1781: il reproche aux juristes de ne pas savoir ce qu'est le droit:
«  Les juristes cherchent encore un définition pour leurs concepts de droit ».

Gustave Flaubert (1821-1880) : s'inscrit en fac de droit à Paris. « Dictionnaire des idées reçues ou catalogue de opinions chic »
Flaubertdit: « Le droit, on ne sait pas ce que c'est ».

Juriste du 20ème: Georges Vedel (1910- 2002) : juge constitutionnel de 1980 à 1989, et 1990, la revue de droit a entreprit de rassembler 50 universitaire sur cette question: définition consensuelle.
« Voilà des semaines et même des mois, que je « sèche » laborieusement sur la question, pourtant, si apparemment innocente […] Qu'est ce que ledroit? J'ai entendu ma première leçon de droit voici 60 ans, j'ai donné mon premier cours de chair voici plus de 50ans; je n'ai cessé de faire le métier de juriste, tour à tour ou simultanément comme avocat, comme professeur, comme auteur, comme conseil, et même comme juge. Et me voilà déconcerté, tel un étudiant de première année remettant copie blanche faute d'avoir pu rassembler les bribes deréponses qui font échapper aux 0 ».

La définition retenue

Le Droit objectif c'est : « L'ensemble des règles de conduite socialement édictées et sanctionnées qui s'imposent aux membres de la société ».
Le droit subjectif est: « l'ensemble des prérogatives individuelles reconnues et sanctionnées par le Droit objectif qui permet à son titulaire de faire, d'exiger ou d'interdire quelque...
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