Cours de l1 de droit constitutionnel semestre 2

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LE DROIT CONSTITUTIONNEL ET LES INSTITUTIONS POLITIQUES FRANçAISE

Introduction – l’exception française

Le nombre de constitution est tel que les socialistes ne s’accorde pas sur le nombre de constitution que la France a connu depuis la révolution française. Par exemple entre 1940 et 1946 ? Certain dise 14 mais il y en a qui n’ont pas été appliqué. Ce nombre prend aussi en compte de simplemodification de constitution déjà existante, en 1802 et 1804

Mais ce nombre ne prend pas en compte d’autre régime, régime pas organisé par une constitution, 1870, le second empire chute et il va falloir organiser le provisoire qui durera jusqu'à 1915.

Histoire constitutionnelle scandée par des coups d’état, des invasions.

Exception française, bémol, tout n’a pas été bouleversé enpermanence

Trois raisons,

• les régimes ont pu changés, les hommes ont pu rester (Ex le passage de la 3ième a la 4ième république). Les coutumes demeurent.

• Les régimes peuvent changer mais les institutions peuvent demeurer (Ex, le conseil d’état, le parlement, le sénat ou équivalent de celui-ci).

• Nous sommes dans un régime stable,, le record d’une longévité de république vaêtre battu par la 5ième république.

On ne peut comprendre notre régime sans comprendre les régimes antécédents.

TITRE PREMIER – L’HISTOIRE CONSTITUTIONNELLE FRANçAISE.

Turgot, ministre de louis XVI apostropha le roi «  sir votre royaume n’a point de constitution ». Exact ? Cela reste discuté. Ce qui est sur c’est qu’il y avait une constitution coutumière avec les lois fondamentales duroyaume, il y avait une société politique. Mais il est contestable qu’il y ai u un authentique droit constitutionnel entendu comme l’ensemble des règles qui régissent les rapports entre citoyens et gouvernants.

Ces règles concernaient l’état, les titulaires du pouvoir mais ne concernaient pas les sujets. Il existe des lois de royaume, des lois de nature coutumières mais elle s’applique a la dynastierégnante et a la couronne. Nature Coutumière contesté car loi indifférente aux circonstances, a l’inverse de la coutume qui s’enrichie d’un certain nombre de précédent.

Le roi était absolu, il n’y a pas de séparation de pouvoir. De plus il y a absolutisme, dans l’exercice de ses pouvoirs le roi ne connait des limites, la monarchie a en plus un caractère divin.

L’histoire constitutionnelle sedistingue de celle britannique, on sait que les états généraux ne se réuniront pas pendant un siècle et demi, 17 au 18ième et qu’ils ne seront réunis qu’à l’aube de la révolution française. 1789 est une date fondatrice pour l’histoire constitutionnelle. Les états généraux se réunissent a Versailles en mai 1789, hors en juin 1789, les députés se proclament assemblée nationale et le 20 juin, ilsprêtent serment dans la salle du jeu de paume.

Le 9 juillet, elle se prononce assemblée nationale constituante (elle va constituer une constitution). Maurice Hauriou va définir l’histoire constitutionnelle française comme une lutte entre deux courants

Le courant révolutionnaire et le courant de réaction directorial/consulaire/impérial ou encore présidentiel. Un courant qui s’appuie sur le peuplenotamment par la voie de plébiscite. Il divise l’histoire constitutionnelle en trois parties

1789 1848

1848 1875

1875 1920’s

Les pensées de Hauriou permettent de voir qu’il y a une volonté d’établir une république depuis 1789 mais une volonté contrarié par le poids très important de la fonction exécutive. Un auteur écrit «  une histoire de la civilisation en Angleterre », il dit, enFrance le pouvoir exécutif est le centre d’où rayonne la société. Une certaine vérité, nous portons le poids dune histoire constitutionnelle scandé par un rejet des régimes fort et des appels au peuple par la voie des plébiscite, les valeurs républicaines étant au contraire des valeurs de lutte contre le pouvoir personnel et des valeurs relatives au gouvernement représentatif et donc une...
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