Cours de social
Le droit social est un terme qui englobe le droit du travail et le droit de la sécurité sociale. Il existe un cour de droit de la sécurité sociale et un droit du travail.
L'épreuve sera soit un cas pratique ( forte chance ) soit un commentaire de texte.
Le cour est suffisant pour passer l'examen, il n'est pas nécessaire de le compléter.
Attention : PAS DE HORS SUJET, le surplus n'est pas pénaliser mais le surplus qui présente des fautes est gravement pénaliser. Éviter de rabâcher le cour tel quel.
Bibliographie complémentaire: code du travail le précis Dalloz du droit du travail droit du travail de Antoine Mazo manuel Dokes dans la collection Hypercour Dalloz manuel de travail de François Ducken manuel du droit de travail de la LGDJ , Pierre Berkin les mementos Dalloz pour le deuxième semestre, Bernard Tessier publié chez Litec « les relations collectives » le droit européen du travail de Bernard Tessier Pierre Rodiere, le droit social de l'union européenne. Dalloz, les grands arrêts du droit du travail. Le mémentos pratique de Francis Lefebre Lamy social répertoire du droit de travail jurisclasseur travail toutes les revues de droit du travail.
INTRODUCTION GÉNÉRALE AU DROIT DU TRAVAIL
Généralités:
Le travail est une activité qui procure des moyens de subsistances. Il peut être exercé de deux manières différentes. Celui qui va accomplir la prestation de travail peut agir en toute indépendance, on se trouve alors en présence d'un travailleur indépendant ( commerçant, artisan, profession libérale...). Mais le travail peut également être exercé pour le compte et surtout sous la subordination d'une autre personne, on est alors en présence d'un travailleur subordonné. Le droit du travail ne s'applique qu'au travailleur subordonné. Ce droit est chargé de régir les rapports entre individus dont l'un ( le premier