Cours droit civil l1

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Droit civil
Introduction divisée en 3 points:

1° Définition de la personne en droit:
En droit la persone n'a pas le sens qu'à ce mot en générale, il s'agit d'un être qui a la personnalité juridique. C'est cette conception qui est retenue par le droit Romain, puis le code Napoléon (le code civil dans son état initial de 1804). Au sens juridique du terme, les personnes sont les êtres capablesde jouir de droits. Aujourd'hui, tous les hommes ont la personnalité juridique, ils sont donc capables de jouir de droits. Ca n'a pas toujours été le cas car les esclaves en étés privés, et était considéré comme une chose. Cette situation était celle de la France sous l'empire de la redaction du code civil jusqu'à l'abolition de l'esclavage par le décrés du 27 avril 1848. Ajd en droit francais,tous les hommes naissent libres et égaux en droits et ont par consequent tous la qualité de personne. Ce principe a une nature constitutionel (Art 1 / 2 de la DDHC)
2° La distinction entre le sujet de droit et l'objet de droit:
La personne est un sujet de droit, cela n'implique nullement une connotation d'assujetissement, ou de soumission. Au contraire, le sujet de droit est le titulaire de droitque l'on appel droit subjectif, et d'obligation, il peut exercer une activité juridique. Il s'oppose à l'objet de droit que sont les choses et les animaux. EX: on peut vendre un terrain, un animal, mais pas un homme. Certes, deux textes en particulier, une declaration de 1978 adoptée sous l'égide de l'UNESCO, puis une autre en 1982 dans le cadre du conseil de l'Europe, ont proclamés solanelementles droits des animaux. Dès lors certains ont posé la question de l'attribution de la personnalité juridique à des animaux. La réponse est négative car s'il convient d'assurer leur protection, il est inconcevable de leur attribuer des droits et obligations juridique qui dépassent leur protection.
3° La distinction des personnes physiques et des personnes morales:
Les êtres humains appeléespersonnes physique juridiquement jouissent de la personnalité juridique. Sont dotés de cette personalité juridique les personnes physique mais aussi la personne morale qui est un groupement d'individu ou de biens. Deux sortes de sujet de droit: personnes physiques, et morales, et elles sont titulaires de droit et obligations. Techniquement la notion de personne signifie que celle ci est responsable deses actes sur l'ensemble de ses biens et seulement sur ses biens.EX: je contracte une dette que je ne rembourse pas, le créancier va récupérer le cout de la dette sur mes biens, et non sur celui de voisin. Le fait de détenir la personnalité juridique soulève diverses question et emporte de nombreuses consequences.

I- La personnalité juridique
l'égalité civil des hommes a pour base lapersonnalité juridique. En effet, dire que tout les hommes sont egaux en droit c'est poser d'une part que tous jouissent de la personnalité juridique et sont ainsi des personnes juridiquement parlant, et d'autre part c'est affirmer qu'ils ont en cette seule qualité comme attribut de la personnalité certains droits primordiaux. Aujourd'hui la reconnnaissance de la personnalité juridique et ses attributssont les deux assises fondamentales du droit des personnes qui consacrent positivement en droit francais la valeur éminente de la personne humaine. l'affiramtion de cette valeur est aujd inscrite dans le code civil à l'article 16 dans lequel la lois proclame la primité et la dignité de la personne.
a) Attribution de la personnalité juridique
Si la personnalité juridique est reconnue à tout êtrehumains, celle ci apparait calquée sur la vie humaine. Mais certaines situation apparaissent complexes comme la question de la personnalité d'un foetus. Ex: Pere qui meurt, le foetus de 7 mois doit-il hériter de son père ? Et la personne qui a disparu depuis un certain temps sans donner de nouvelles, son époux peut-il toujours être lié à l'obligation de fidélité au delà de 5 ans ? Dès lors, il...
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