Droit Civil

Cours d’introduction aux Sources des Obligations
Aucune société n’existe sans altérité, la vie en société implique des relations entre les individus, ces mêmes individus vont nouer des liens qui peuvent être familiaux.

Nous allons étudier la notion d’obligation qui renvoi à la notion d’engagement, la notion d’engagement est le fait d’être lié à quelqu’un. Il en découle la conséquence qu’il faut au minimum 2 personnes pour qu’il y ait une obligation. L’obligation est un lien de droit entre un créancier et un débiteur, c’est une notion fondamentale du droit et le droit des obligations est une base du droit dans son ensemble.
L’engagement est inhérent entre les individus, dans toute société nous avons ces liens de droit qui se créé.
Il faut faire attention tous les engagements ne sont pas juridiques et d’ailleurs en droit romains quand on parlait d’engagement non juridique on parlait d’engagement nu.
Il existe des engagements qui ne sont pas régis par le droit et qui ne recevront pas de sanctions juridique en cas de manquement à ces obligations (ex : les engagements moraux).
Ce lien créancier débiteur peut découler de la volonté ou de l’imposition, par exemple en droit de la responsabilité le fautif est engagé vis-à-vis de la victime.
C’est l’individu qui est titulaire de droit et d’obligations, ces droits et obligations sont contenue dans une sorte d’enveloppe que l’on appelle le patrimoine.
Le patrimoine est une universalité de biens avec un lien de corrélation entre l’actif et le passif où l’ensemble de l’actif répond de l’ensemble du passif. Tous les droits subjectifs ne sont pas contenus dans le patrimoine, seuls les droits que l’on appelle les droits patrimoniaux sont insérés dans le patrimoine et à l’extérieur du patrimoine on va trouver les droits qui sont immédiatement attaché à la personne et qui sont les droits extrapatrimoniaux.

Les droit patrimoniaux ont une valeur pécuniaire sont le plus souvent dans le commerce et à priori