Cours droit civil licence 1 complet

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  • Publié le : 17 octobre 2010
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DROIT CIVIL

INTRODUCTION

1. La notion de personne en droit
La personne en droit def : En droit, la personne n’a pas le sens qu’à ce mot en générale. En droit la personne est un être qui à la personnalité juridique. C’était d’ailleurs la conception retenu parle droit Romain puis par le code Napoléon (code civil dans sa version originale 1804). La personne n’y est donc pas regardé corps etâme mais abstraitement d’une manière purement juridique. Au sens juridique du terme, les personnes sont les êtres capables de joui en droit. Aujourd’hui tous les hommes naissent libre et égaux en droit et on par conséquent la personnalité juridique. Cette situation a certes durée jusqu’à l’abolition de l’esclavage par le décret du 27 avril 1848

2. La distinction entre sujet de droit et objet dedroit
La personne est un sujet de droit (doté de la personnalité juridique) cela n’implique pas une connotation de soumission, au contraire le sujet de droit est le titulaire de droit subjectif et d’obligations, il peut exercer une activité juridique. Le sujet de droit (la personne) s’oppose à l’objet de droit (les choses et les animaux). Il existe 2 textes : une déclaration du 15 octobre 1978adopté par l’Unesco puis une autre en 1982 dans le cadre du conseil de l’Europe qui ont proclamés les droits des animaux et de ce fait certain on posé la question de l’attribution de droit au animaux. Certes il convient d’assurer la protection des animaux, cependant, il est inconcevable de leur attribué une personnalité juridique puisqu’il es impensable de leur attribué des droits et obligations etd’ailleurs comme ils non pas de personnalité juridique, les animaux ne peuvent pas recevoir de légué ou donation. La jurisprudence annule les lègues faites à des animaux vu qu’ils n’ont pas la personnalité juridique.

3. La distinction entre personne physique et personne morale
Sont considéré comme personne non seulement les personnes physiques mais aussi les personnes morales. Ils existent 2types de sujet de droit Physique et Morale. Al personne physique est la personne humaine tel qu’elle est considéré par le droit. La personne morale est un groupement d’individu ou de bien (ex : société) donc cela signifie que toute deux sont responsable de leurs actes sur l’ensemble de ces biens seulement sur ces biens.

PARTIE 1: LA PERSONNALITE JURIDIQUE

Le principe en droit civil est quetous les hommes sont égaux en droit, cette égalité civil à pour base la personnalité juridique. En effet, dire que tous les hommes sont égaux en droit c’est poser d’une part que tous jouisse de la personnalité juridique et d’autre part c’est affirmer qu’ils ont pour qualité certain droit primordiaux comme les attribues de la personnalité. La reconnaissance de la personne juridique et les attribuesde cette personnalité sont les deux assises fondamentales du droit des personnes qui consacre positivement en droit français la valeur éminente de la personnalité juridique cette valeur particulière de la personne est aujourd’hui inscrite dans le code civil à l’article 16 dans lequel sont proclamés la primauté et la dignité de la personne.

Titre 1 : L’attribution de la personnalité
Si lapersonnalité juridique est reconnues à toute individu celle-ci apparait calqués sur la vie humaine donc la personnalité juridique apparaitrait et disparaitrait en même temps que la vie mais certaines situations apparaissent complexes comme la question de la personnalité d’un fœtus
Ex : Une femme enceinte dont le mari décède L’enfant aura-t-il la personnalité juridique ? Il est apte à avoir des droitsdonc il peut hériter de lui.

CHAPITRE I : NOTION DE PERSONNALITE JURIDIQUE

De manière générale la personnalité juridique peut se définir comme l’aptitude à devenir sujet de droit. Cette personnalité juridique présente donc un certain nombre de caractère et se distingue de la capacité juridique.

Paragraphe 1 : Les caractères spécifiques de la personnalité juridique

A. Une aptitude à...
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