Cours droit civil première année licence
Difference entre les pers et les biens ou choses.
Les bien sont table chaises ordi, immeuble le lieu ou l’on est tous ses bien sont considéré comme des objet de droit c'est-à-dire qu’il subise le droit.
Ils sont par nature innerte ou s’il bouge c’est par l’intermedaire d’une intervention extérieur et non pas de droit approprier on passe par l’intermédiaire du propriétaire.
A l’opposé les pers constitue les sujet de droit.
Ils sont l’essence meme car il a une volonté propre et un état de conscience plus ou moins développer en fonction de l’âge. Cela veux dire, que lorsque que l’on est sujet de droit on va être titulaire de droit et d’obligation, on va pouvoir exercer et ou subir le droit.
Une personne ou personnalité juridique. Quand acquieretons la personnalité juridique
Une pers physique est la personnalité juridique car elle exsite physiquement.
En revanche une pers morale est en quelque sorte une fiction, elle a las personnalité juridique car on l’as crée, elles proviennent d’une création ex : une SARL
§1 : Les sources nationale classique
A° La coutume
Le droit Français est issu du droit romain , droit écrit. Toutes nos sourses juridicque proviennent d’un écrit, la Constitution est ecrite.
La coutume est une regle de droit on ecrite qui s’applique manière repeter et en dehors de toute volonté etatique. C’est une sourses qui ce crée avec le temps et en droit des personne on rencontre quelques coutume ce qui est rare en droit français (Non de famille la transmition du nom du père a l’enfant et qui ne provient d’aucune loi écrites Patronime) B° La constitution sources écrit La constitution est la norme supreme en droit francais qui a le plus de valeur juridique en droit francais. Dans la constitution, on trouve des grand très du droit de la pers comme par exemple les grand principe du droit des personnes.On trouve dans la constitution la déclaration de droit de l’homme et du citoyen.
C° Les lois règlement