Cours droit civil

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  • Publié le : 31 mai 2011
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DROIT DE LA FAMILLE

Intro général
La famille au sens commun: c'est un phénomène social, un mode de vie en société. Elle est qualifiée de regroupement naturelle, c'est un phénomène sociale universelle. Mais elle a connue des mutations profondes, elle n'a pas le meme sens selon les époques ou les lieux.
Au sens juridique: c'est un groupe de personne lié entre elle soit par un lien de parentésoit par un lien d'alliance.
L'objectif du droit est d'organiser la vie sociale, il s'agit donc de créer les conditions de la paix sociale. Le droit doit déterminer les règles qui vont régir la famille. La famille devient alors une institution juridique.
Le droit de la famille c'est l'ensemble des règles de droit obligatoire destinée à régir la famille et les relations entre les membres de lafamille. Toutes ces règles forment le statut juridique de la famille. Nous allons envisagé qu'une parcelle du statut de la famille, celui civil. Le statut fait aussi référence au droit social de la famille (ens des règles qui intéressent les prérogatives de la famille en matière de sécurité sociale, et droit du travail), le droit pénal, le droit fiscal (sucession...).
Nous allons traiter lesrelations de couple et la filiation.
C'est une matière très riche et extrement intéressante!
C'est aussi une matière politique, qui dépend des moeurs et des évolutions de la société.
SECTION 1 : LA COMPOSITION DE LA FAMILLE
§1 : La parenté
A - La définition de la parenté
Il s'agit des membres de la famille unit par un lien de sang. Les individus dans une même famille unit par un lien de sangsont qualifiés de parent. Il existe 2 cas de parenté, et plusieurs degrés.
1 - Les cas de parenté
Il y en a 2.
-Le 1er vise la situation dans laquelle les individus sont parents car il descende les uns des autres, on dit qu'ils sont parents en ligne direct.
Il existe une ligne directe desendante. Unit une personne à l'intégralité de ses descendants.
Il y a une ligne directe ascendante, qui unitles enfants à leur père et mère et à leur grands parents. C'est le lien juridique qui unit une personne à ses ancetres.
Chacun a une lien ascendante maternelle et paternelle.
-Ou bien les individus sont parents car ils descendent d'un auteur commun. Ils sont parents en ligne collatéral. Les frères et soeurs sont parents en ligne collatéral. Ce sont également les neveus et nièces qui sont parentscollatéraux avec les oncles et tantes. Les cousins germains le sont aussi.
2 _ Le degré de parenté
C'est ce qui permet d'exprimer la proximité entre les parents. C'est primordial pour l'application des règles de droit. Le calcul est différent selon que l'on soit en ligne directe ou collatéral.
En ligne directe le calcul est simple, le degré de parenté correspond au nombre de générations quisépart les 2 individus concernés. Ex: entre une mère et sa fille, elle sont séparé par une génération, on dit qu'elle sont parent en ligne direct au 1er degré. Lien entre le grand père et le petit fils, séparé par 2 génération, donc au 2ème degré.
En ligne collatérale, il faut additioner le nombre de générations qui séparent chaque personne avec leur parents communs. Ex: le frère et la soeur sonttous deux une génération d'écart avec le père ou la mère donc on additionne les deux, c'est au 2ème degré. Pour les cousins germins c'est au 4ème degré car c'est le grand père.
B - Les effets juridique de la parenté
En ligne directe et collatérale.
Elle est à l'origine de droit et obligation réciproques entre les parents. Plus le degré de parenté est proche plus les droit et obligations sontimportants.
L'un des 1ers effets juridique c'est la vocation succesorale, cad le droit de pouvoir hérité d'une personne qui décède. La vocation d'héritier est illimitée en ligne directe, si le père ou la mère décède c'est l'enfant qui hérite.
Il y a aussi l'obligation alimentaire, obligation de subvenir aux besoins fondamentaux d'une personne de la famille qui n'a pas ou plus de ressource...
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