Cours droit civile contrat

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  • Publié le : 20 avril 2010
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L’integritée du consentement
Le contrat est formé par le seul fait du consentement et le principe qui soutient la necessitée de l’integriée est celui de l’autonomie de la volonté. En effet, le consentement n’oblige qui si la volonée de ceux qui l'ont donné est saine, exempt de vice. Si le consentement est viciée, le contrat n’est pas valable. La loi a entendu proteger celui dont le consentementa été alterer en lui permettant de demander nullitée d’un contrat qu’il a conclu sous l’empire d’un vice. La theorie des vices de consentement est delicate car elle tend a un double but :
 De justice
o Deux buts en contradiction
 De securitee

- De justice : Elle se propose de proteger celui des contractants dont le consentement n’est pas parfaitement libre dans sa volonté, eclairé dansson intelligence
- De securié des transactions : Afin que n’importe quelle déception d’un contractant ne ruine pas la stabilité des rapports contractuels.
Aussi la loi exige t- elle une certaine participation de l’autre partie au vice dont l’importance depend de l’histoire et de la nature du vice.
En Droit Libanais et Droit Français, le consentement d’une partie peut etre vicié par 3 types devices :
- L’erreur
- Le dol
- La violence ( la crainte)
Et la difference entre droit libanaise et droit francais est que l’article 202 COC ajoute aussi la lesion anormale, et l’incapacité.
Tandis que le legislateur Français ne considere pas la lesion anormale comme un veritable vice du consentement. En effet, elle relève d’un d'ésequilibre objectif dans les prestations formant l’objet ducontrat, et ne devient cause de nullité que dans certains contrats determinés.
1- L’erreur
Elle est le vice le plus fréquement invoqué, son étude nécessite d’en donner une définition générale avant de nous interesser aux differents types d’erreur admis.
A- Definition
De manière générale, l’erreur consiste a se tromper a croire qu’est vrai ce qui est faux, ou inversements jrudiquement l’erreur estle fait de se representer inexactement l’objet d’une obligation, qui a conduit une personne à contracter, alors qu’elle ne l’aurait pas fait si elle avait connue la realité.
Mais, un exemple emprunté à jurisprudence francaise témoigne de difficultés qui s'en soulèvent de la définition :
Une personne vend un tableau croyant qu’il est de l’ecole des Carraches, alors que des experts l’attribuentà Nicolas Poussin.
Question: Le vendeur peut-il agir en nullité alors qu’il est possible voir probable mais pas certains que le tableaux soit un Poussin ? En d'autres mots, peut-il y avoir erreur en l’absence d’une realité certaine ?
La jurisprudence repond par l’affirmative, se contentant d'une "conviction erronée" du demandeur.
Donc la jurisprudence considère que l’erreur est admise si levendeur croit que le tableau est un Pousssin, alors que malgré les incertitudes d'attributions il peut l’etre. L’erreur est en revanche exclue lorsqu’au moment de la vente l’attibution est incertaine. Les deux parties ont alors accepté un ALEA » qui empeche toute contestation ultérieure.
L'erreur n’est admise comme vice duconsentement que dans certains cas et si elle présente certainescaractéristiques.
B- Typologie de l’erreur
Deux cas d’erreur sont susceptibles d’entrainer la nulité du contrat, ceux sont les 2 cas communément admis :
 Erreur sur la substance
 Erreur sur la personne

1) Erreur sur la substance
Il y’a une différence entre le Droit Lib et LE Droit Français. L’art 1110 alinéa 1er du CCF évoque l’erreur qui tombe sur la substance meme de la chose qui en est l’objet.Que faut il entendre par substance de la chose ? on peut relver dex conceptions de la substance :
 Conception objective : La substance serait la matière dont la chose est faite. Ex : Achat de chandeliers en bronze argenté en croyant qu'ils sont en argent
 Conception subjective : La substance d’une chose consiste en sa ou ses qualités qui étaient essentielles pour celui qui s’engage.
o Si...
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