Cours droit constitutionnel

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  • Publié le : 27 novembre 2010
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Droit Constitutionnel

1er Chapitre théorique : Les grdes notions du droit consti

Notion d’Etat : Art 16 DDHC

I.L’Etat appréhendé du pt de vue de la séparation des pvr.
Historiquement l’Etat = status = condition jurid d’une pers ou d’un groupe de pers tel que la notion de tiers etat .Au 16e s le terme commence a designer l’organisation po. du pays .La philo po montre des interrogationsur ce terme d’orga po.
Le courant de la philosophie po s’interroge sur les origines de l’Etat.Plus tard elle s’interroge sur la nature ds pvr exercé par l’Etat

A) Les origines de l’Etat : les theories du contrat social

1)les theses naturalistes
Elles analyse la formation des Etats comme un processus naturel
Weber explique que ls Etats resultent du processus par lequel 1 groupe poacquiert ce qu’il appelle le monopole de la justice ,le monopole de la violence légitime .Les hommes entre eux ont des rapports violents .
Marx ,approche semblable de Weber ms l’Etat apparait comme le résultat de la domination d’un groupe qui est éco

2)Les theses contractualistes
Les Etats ne se forment pas naturellement ms d’apres un contrat passé entre les hommes .Cette « théorie ducontrat social repose tte les 3 sur l’idee qu’avt la formation des Etat ,les hommes vivent à l’etat de nature et c’est par la conclusion d’un pacte (le contrat social) qu’ils sortent de l’etat de nature pr fonder l’Etat = les 3 théorie de Hobbes,Locke et Rousseau.

-Hobbes
A l’etat de nature les hommes st en situation de guerre perpétuelle , « l’homme est un loup pour l’homme » C’est pr assurer lapreservation de leur vie que les hommes concluent un pacte social ,veulent mettre fin a cet etat de guerre par le pacte social ,donne naissance au Leviathan qui est la personnification de l’Etat , cest l’ordre ,la preservation de la vie des hommes. Le souverain ne peut pas violer le pacte ça signifie que les signataires du pacte (hommes/femmes qui ont signé le pacte) ne peuvent s’en liberer aupretexte que le souverain aurait violer ls disposition du pacte .On a 1 théorie du pvr absolue.

-Locke
L’état de nature n’est pas l’enfer décrit par Hobbes , les hommes st libres ms leur etat est précaire ,rien ne garantie leur liberté ,ça pousse les sujets a s’unir ds un pacte social.C’est l’idée d’une sauvegarde mutuelle .Il ne s’agit pas d’un abandon de ts les droit que les H possèdent maisune partie .La philosophie po libérale = l’individualisme + l’individu libéral dt les droits les plus chère st la liberté et la propriété .

-Rousseau
Etat de nature = les H vivent heureux,libres ms le dvlpt de l’inégalité chez les H va dégrader les conditions de l’etat de nature et pousse les H a chercher 1 moyen d’ameliorer leur condition par le contrat social.Il s’agit d’abandonner leur droitau profit du souverain. Le souverain pr R est parti au contrat social, le cs donne naissance a une puissance souveraine qu’il appel la volonté grl = la communauté,l’Etat + chacun des individus qui l’a compose.La notion d’égalité joue un role centrale car si la volonté grl parvient a etre a la fois la communauté po ds son ensemble et chaque individus qui l’a compose c’est psq ts les individus sontplacé sur un pied d’égalité .
Autonomie =Obéir a une loi que l’on s’est donner soi meme .Le cs de R repose sur la notion d’autonomie car le souverain ds sa théorie n’est pas extérieure au pacte , comme chaque individus participent a la notion de volonté grl chaque individus ne fait que s’obéir a soi meme .
Le droit de rebelion= S’il survient une violation du pacte sociale chacun est alorslibéré de ses obligations .

B)Les théories critique du CS

Elles proviennent souvent des courants féministe.Consiste a dire qu’on a ds le cs une construction exclusivement masculine de l’Etat et dc de la po , ces théories sont ds un rapport de causalité directe avec la situation longuement inégale ds laquel les femmes sont placé ds un grd nbr de sct po.
La Déclaration des Droit de la femme et...
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