Cours droit constitutionnel

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Droit Constitutionnel.

La séparation souple des pouvoirs.

La Vème République a souvent fait l'objet de discussion quant à sa qualification constitutionnelle. Certains auteurs ont pu qualifier la Vème comme un régime semi présidentiel. Si l'on souhaite analyser la Vème comme un régime mixte, il vaudrait mieux parler de régime semi- parlementaire, puisque c'est la logique parlementaire quiprévaut.
Sous la Vème lorsqu'un gouvernement à le soutient du Président de la République mais qui n'a pas le soutient de l'Assemblée Nationale ne peut pas gouverner. Alors qu'en revanche un gouvernement qui a le soutient de l'Assemblée Nationale et pas celui du Président de la République, peut gouverner, donc c'est le régime parlementaire qui prévaut.
C'est un régime parlementaire avec cetteoriginalité avec un chef d'Etat qui est élu au suffrage universel direct ayant des pouvoirs propres, c'est à dire des pouvoirs dénués de contreseing ministériel. Donc on a un régime parlementaire avec un bicéphalisme exécutif qui est effectif puisque chacun des 2 pôles de l'exécutif possède son identité propre et ses compétences propres.

Section I : La dyarchie exécutive.

C'est un exécutif a2 têtes, en insistant sur le faits que ces 2 têtes ont des compétences différentes parce que remplissant des fonctions différentes d'un point de vue constitutionnel. Cela n'empêche pas l'interaction dans l'exercice de la fonction globale de l'exécutif, mais le chef de l'Etat à une identité propre, une mission particulière qui demeure quelque soit la contingence politique. Qu'il soit allé au delàde se périmètre n'efface pas sa fonction strictement constitutionnel qui est originale.

Sous-section I : le Président de la République.

Ce Président de la République est devenu l'institution emblématique de la République ce qui est une sacrée revanche par rapport à la IIIème et IVème.
George Clémenceau : "Il existe 2 organes inutile la prostate et le Président de la République".

I. Uneconception rénovée de l'institution présidentielle.

Cela s'inscrit dans un contexte particulier qui est un contexte de réhabilitation généralisé de l'exécutif. Mais le Président de la République a été conçu comme étant le fer de lance de cette réhabilitation comme en témoigne la définition que l'on trouve à l'art. 5 de la constitution.

A. La réhabilitation de l'exécutif.

On asouhaité remplacé l'exécutif qui été faible, qui caractérisé jusque là, le régime républicain. Ne serait ce que dans la présentation de la constitution elle-même, puisque à l'inverse de toutes les constitutions républicaines qui ont toujours fait passer l'exécutif après le législatif et bien le texte de 58 renverse l'ordre des préséances. Tout de suite après le titre II est consacré le gouvernement et autitre IV le parlement. En plus, dans le texte on évoque le terme de gouvernement c'est à dire que la terminologie de pouvoir exécutif disparaît, on veut retirer la traditionnelle dépendance de l'exécutif du pouvoir législatif. Cette réhabilitation passe d'abord par celle du chef de l'Etat à qui l'on souhaite donner une position éminente mais ce qui ne veut pas dire dominante sur tous les plans,mais éminente en certains cas dans les hypothèses où l sort de l'Etat est en jeu. C'est l'art. 5 de la constitution.

B. L'art 5 de la constitution.

1er article consacré au chef de l'Etat est un article original en ce sens que le constituant a éprouvé le besoin de définir de façon générique la fonction présidentielle, sa mission et sa philosophie. Ce n'est qu'ensuite où l'on a les dispositionsconcernant son statut. Souvent la démarche c'est plus tôt de fixer le statut et les attributions et ensuite c'est le commentateur qui va induire la mission. On veut donner une place a part au chef de l'Etat quitte à s'aider de cette définition pour interpréter d'autre disposition constitutionnelle qui serait ambiguë. Encore faut-il que l'art. 5 lui même ne comporte pas d'ambiguïté ce qui n'est...
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