Cours droit constitutionnel
La séparation souple des pouvoirs.
La Vème République a souvent fait l'objet de discussion quant à sa qualification constitutionnelle. Certains auteurs ont pu qualifier la Vème comme un régime semi présidentiel. Si l'on souhaite analyser la Vème comme un régime mixte, il vaudrait mieux parler de régime semi- parlementaire, puisque c'est la logique parlementaire qui prévaut.
Sous la Vème lorsqu'un gouvernement à le soutient du Président de la République mais qui n'a pas le soutient de l'Assemblée Nationale ne peut pas gouverner. Alors qu'en revanche un gouvernement qui a le soutient de l'Assemblée Nationale et pas celui du Président de la République, peut gouverner, donc c'est le régime parlementaire qui prévaut. C'est un régime parlementaire avec cette originalité avec un chef d'Etat qui est élu au suffrage universel direct ayant des pouvoirs propres, c'est à dire des pouvoirs dénués de contreseing ministériel. Donc on a un régime parlementaire avec un bicéphalisme exécutif qui est effectif puisque chacun des 2 pôles de l'exécutif possède son identité propre et ses compétences propres.
Section I : La dyarchie exécutive.
C'est un exécutif a 2 têtes, en insistant sur le faits que ces 2 têtes ont des compétences différentes parce que remplissant des fonctions différentes d'un point de vue constitutionnel. Cela n'empêche pas l'interaction dans l'exercice de la fonction globale de l'exécutif, mais le chef de l'Etat à une identité propre, une mission particulière qui demeure quelque soit la contingence politique. Qu'il soit allé au delà de se périmètre n'efface pas sa fonction strictement constitutionnel qui est originale.
Sous-section I : le Président de la République.
Ce Président de la République est devenu l'institution emblématique de la République ce qui est une sacrée revanche par rapport à la IIIème et IVème. George Clémenceau : "Il existe 2 organes inutile la prostate et le Président de la République".
I. Une