Cours droit de la concurrence

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M. BARTHE

SEANCE DU 20 OCTOBRE 2008

THEME : LA NOTION DE CONCURRENCE

I. Qu’est ce que c’est que la concurrence ?

La concurrence n’est pas un processus économique, c’est un processus de la vie.

La société du M.A. était une société « naturellement » organisée et hiérarchisée. Il n’y avait pas de concurrence entre un paysan et un prêtre. De nombreux rapports sociaux étaient préétablis.
→La concurrence suppose la liberté. Il ne peut y avoir de processus, de mécanisme s’il n’y a pas de liberté.
Au M.A. leur organisation était pré établie et ne pouvait pas être remise en cause.

Ce mécanisme de la concurrence permet d’organiser la société.

Quel est le ressort de l’organisation de la société par la concurrence ?
La concurrence une société libérée où les individusrecherchent leur intérêt propre.
Chacun cherche son intérêt propre avec des objectifs communs : tout le monde a le même objectif mais tout le monde ne peut l’atteindre, il faut être le meilleur pour l’atteindre.

C’est une lutte, une rivalité entre agents qui ont un intérêt contradictoire et qui essaye de pousser leurs avantages pour passer devant.

La concurrence est elle bonne ?
Il y a uneutilité sociale à cet affrontement. La rivalité entre chaque intervenant bénéficie à l’ensemble de la collectivité. On dit qu’il va y avoir une « allocation efficace des ressources » grâce à la concurrence.

L’idée que l’égoïsme naturel de chacun profite à la collectivité en faisant une répartition optimum des ressources est une idée très maline car c’est utiliser ce que tout le monde a en soi pourla construction de la société.
C’est Adam SMITH qui a développé cette idée. Il arrive à une époque où l’on tente de construire des modèles de société fondées sur la raison.
Les idées de base sont : liberté, individualisme et utilité sociale.

La concurrence est un processus dynamique. Il permet à tous les individus de pousser leur avantage pour l’emporter sur ses rivaux.
Ce processus sedistingue de la notion de marché car, normalement, il y a concurrence même s’il n’y a pas de marché, comme il existe des marchés sans concurrence.
Le marché est une institution qui permet de dégager le prix, ca peut donc être planifié.
Ex : union soviétique

Dans ce cadre, la concurrence est un mode d’organisation du marché suivant lequel chaque opérateur détermine librement son action, pourdéfendre son intérêt face aux intérêts de ses rivaux.
1ère conséquence : D’après A. SMITH ce mode d’organisation du marché tend à abaisser les prix jusqu’au coût minimal de production : le prix concurrentiel devient le prix naturel.

L’inventeur du juste prix est St Thomas d’ACQUIN. C’était le prix donné par un homme vertueux. Ie qu’un artisan allait fabriquer quelque chose et comme il étaitvertueux, il allait donner un prix juste.

A. SMITH dit que l’opérateur ne fixe pas un prix parce qu’il est vertueux, mais dans son intérêt.
Ex : le boucher fixe un prix pour que je trouve la viande bonne et que je revienne payer ce prix.

2ème conséquence : La concurrence développe l’innovation et la qualité.

3ème conséquence : la concurrence permet d’ajuster l’offre et la demande.

Toutes cesconséquences augmentent le bien être du consommateur. C’est le but ultime affiché par les institutions communautaires, notamment dans l’arrêt CJCE 2006 Club Lombard (T-259/02).
→Dans la mesure où le droit de la concurrence a pour but ultime le bien être du consommateur, l’entreprise en question pouvait porter plainte (son bien être étant en cause).

Bien être total : bien être des firmes + bienêtre des consommateurs
Si le bien être des firmes est énorme et celui des consommateurs est moindre, le bien être total existe quand même vu que c’est une addition des deux.

Le bien être du consommateur est une donnée.

En droit communautaire, ils n’ont pas choisi cette conception. Ils ont choisi : concurrence = bien être du consommateur.

La théorie économique a dégagé trois modèles...
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