Cours droit de la famille l1

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  • Publié le : 25 avril 2011
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DROIT DE LA FAMILLE

INTRODUCTION

Observations liminaires

Le droit de la famille est une matière pour laquelle chacun entrevoit ce que peut être le contenu de cette matière, on a quelques notions. Mais difficulté de la matière: on aborde le droit de manière plus concrète; branche ou on peut transposer notre propre situation et avoir déjà des éléments en tète; mais le droit de la familleest une branche qui déborde largement l'aspect juridique: aspect sociologique, aspect moral, aspect juridique, et il ne faut pas confondre les uns avec les autres. Le mariage par exemple a plusieurs composites, pas seulement un aspect juridique.
Le droit de la famille est le domaine privilégié du «non droit»: Carbonnier. Personnes qui sont dans une situation juridique et qui ne connaissent pas lesrègles qui leur sont applicables. Beaucoup de personne se marient car c'est un modèle qui a une force symbolique importante, pour témoigner de cette affection, de cet engagement. Carbonnier: ces couples sont dans un premier temps heureux, donc ce couple n'a pas besoin de droit; c'est lorsqu'il y a un problème que les époux vont s'intéresser aux règles applicables qu'ils ne connaissaient pas aumoment du mariage. Le droit produit des effets qui ne sont pas toujours connus des gens qui sont dans une situations qu'ils ont pourtant volontairement acceptée.
Droit de la famille: anomalie, car depuis un moment «famille» pourrait ne plus être adapté; les figures de la famille sont désormais très différentes, alors que jusqu'au milieu du 20ème siècle: seul le mariage représentait la famille (lesépoux et les enfants); ce modèle a totalement éclaté: il y a d'autres modèles légaux (PACS) et même des modèles non prévus par la loi (concubinage). Dans les types de familles elles-même, il y a une diversité. On peut parler de famille biologique pour marquer le cadre de parenté biologique. On peut parler de famille adoptive: lien non biologique, mais toujours affection. La famille dite recomposée.La famille homosexuelle: le modèle traditionnel du père et de la mère vole en éclat. Etc. > plusieurs sens différents. Aujourd'hui: plusieurs types de familles.

Définitions juridiques

Le code civil ne donne pas de définition de la famille même si ce terme est utilisé dans des dispositions du code civil. Ça parait logique finalement, puisque la famille n'est plus représentative d'un seulmodèle. Le code civil lui traite de notions plus larges de la notion de famille. Ex: notion d'intérêt de la famille : art. 213, 215, 217 : textes où le mot de famille est utilisé dans les chapitres qui concernent le mariage. Aujourd'hui, le mot déborde le domaine marital.
On peut envisager de donner une définition, la doctrine en a proposé plusieurs. Ex: «la famille est un groupe de personnesunies par des rapports de parenté ou d'alliance» = est-ce que cette définition recouvre toutes les situations dans lesquelles on peut se retrouver ? [La parenté: rapport de droit qui existe entre deux personnes, dont soit l'une descend de l'autre et réciproquement (parenté en ligne directe descendante: un enfant est un descendant par exemple; ou ascendante: les parents sont des ascendants parexemple). La parenté: des personnes descendent d'un auteur commun, mais pas directement: parenté en ligne collatérale: si les frères et sœurs ont par exemples en commun le père ou la mère = frères et sœurs germains, si seulement la mère = frères et sœurs utérins; si seulement le père = frères et sœurs consanguins; les frères et sœurs sont des collatéraux, les cousins sont des collatéraux; des frères etsœurs sont des collatéraux au deuxième degré; pour les cousins le degré est plus éloigné, il faut remonter aux grands-parents. La parenté: le plus souvent des liens biologiques, mais pas seulement. Aujourd'hui, avec les progrès médicaux, si juridiquement telle personne est le père de tel enfant, même si biologiquement il ne l'est pas, le père est bien celui qui a un lien direct avec l'enfant...
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