Cours droit de la famille licence 1annee

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Droit de la famille

Il n’y a pas de définition de la famille, il y a des codes qui s'intéressent à la famille comme le code civil et le code de l’action sociale et de la famille. Le pluriel signe le passage d’une famille unique à un pluralisme familiale. Il y a des nouveaux statut la famille ordinaire c’est diversifié. Au sens large on considère que la famille comprend l’ensemble despersonnes descendant d’un auteur commun et qui snt ratachés entre elles par le mariage et la filiation cela s’applique à la famille lignage/souche. Au sens plsu étroit la famille désigne le groupe formée par les parents et leur descendant et même plus restrictivement encore par les parents et leur enfant mineurs. Ces définitions ne vale que pour une analyse classique de la notion de famille et ellesdoivent être complété pour y intégrer de nouvelle configuration familiale comme les familles monoparentale, recomposé ou encore comme les familles homo parentale.

Depuis 50 la famille est en pleine évolution et le droit de la famille essaye constamment de ratrapé les faits, de s’ajuster au évolution contemporaine de la famille.

Section 1 : la notion de famille

Paragraphe 1 : l’approchesociologique

La sociologie appréhende la famille comme une réalité sociale, comme un phénomène. On montre la diversité des structures familiales mais également la constance.

constance de la famille

Pour les sociologues la famille est un groupe naturel qui rassemble des individus qui snt uni par une communauté de vie fondée le plus souvent sur des liens de sang/biologique. Certain sociologue ontprédit la disparition prochaine de la famille ou tout au moins son rétrécissement inexorable. C’est en particulier Durkeim qui avait émis cette hypothèse sur le rétrécissement continu de la famille qui prévoyait la réduction de la famille aux parents et aux enfants mineurs. Même si l’on pat du constat qu’il y a eu ce rétrécissement les sociologues dise que la famille reste une constanteindéniable de l’humanité que l’on retrouve aussi bien dans les sociétés primitives et sociétés étrangères (regardé au confin du droit, de Norbert Rouland). Les anthropologues partent du principe que la famille à toujours existé et il situe les premières représentations de la famille à partir de l’établissement des liens de parentés au paléolithique (apparition des premières civilisations). Lesanthropologues ont put déterminés qu’à partir de cette époque les êtres humains conçoivent les liens de parentés. Comment les anthropologues snt arrivé à cette conclusion? car ils ont étudié les sépultures collectives qui enseignent que la disposition des morts et les caractéristiques physiques de leurs ossements témoigne déjà de regroupement par famille. Dans le même sens l’étude de la linguistique et enparticulier des langues indo-européennes atteste également l’existence de lien de parenté. Le vocabulaire désignant les liens de parenté existe déjà, on note qu’une femme dispose de beaucoup de terme pour désigner les membres de a belle famille, tandis que le vocabulaire de l’homme est beaucoup plus réduit car la femme est coupé de sa famille d’origine et elle est absorbé par la famille de sn marie.Il faut savoir aussi que c’est par ce que les êtres humain vnt avoir conscience des liens de parenté que vnt naître les premières règles juridiques, c’est pour cela que la famille est le berceau du droit. 1ère règle juridique→l’inceste.

Constante aussi dans les sociétés étrangères. En droit comparé tt les pays dispose d’un ensemble de règle juridique applicable à la cellule familiale. Cesrègles snt diverses d’un pays à l’autre mais elle ne remettent pas en cause l’existence de la cellule familiale.
Ex : la plus part des société occidentale interdise la polygamie or la plupart des musulmans conçoivent qu’un homme ait jusqu’à 4 épouses et également dans certains droits coutumiers africains pour des motifs religieux et pratiques. En se qui concerne l’adoption certain pays accepte...
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