Cours droit des biens

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  • Publié le : 28 octobre 2010
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Droit de biens

Introduction :
Le domaine du droit des biens= matière réputer complexe et technique, pan du droit civil. En droit des biens est envisagé l’avoir. Il peut concerner un vaste champs d’étude, il peut regrouper toute les manière dont on acquiert la propriété, la succession par exemple, les donations, le contrat de vente, néanmoins dans ce cours, on en limite l’étude de ladistinction entre les biens, a la propriété et ses démembrement et enfin a la possession, les autres parties sont étudier en tant que tel.
L’évolution du droit des biens, le droit civil est en période de refonte, droit personne et famille, reforme, de manière assez conséquente, la reforme du droit des contrats en réflexion depuis quelques années, le droit des biens n’échappe pas a cet élan réformateur,après être resté quasiment depuis 1804, projet d’avant reforment des biens, rendu public en novembre 2008, réflexion mène par association Henri Capitant, guidé par objectif de simplification et de pragmatisme.
Le cours consacré au Droit au sens objectif du terme, et cela passe par l’étude de la notion des bien, la secondes parties, étude des droit qu’on les personnes sur les bien
Partie 1 ladistinction des biens.
Titre 1 : la définition des biens
En effet si le contenue mm du droit des biens est peut discuter, mais la notion mm de bien prete a discussion, le législateur et en particulier le code civil, ne définit pas le mot « bien », pourtant le code civil consacre son livre 2ème, au bien et aux différentes modifications de la propriété, le titre 1er traite de la distinction desbien, mais sans jamais définir les contours de la catégorie d’ensemble. Les biens sont des choses, qui servent à l’usage de l’homme, et qui sont approbliabe.
1 des choses :
On distingue les sujets de droit qui sont des objets de droit qui sont des choses, il y a des catégories des choses. On distingue on parle de chose corporel et incorporel, tangible et non tangible, approprié et non. Choseincorporel et corporel= les choses corporel sont des choses matériels que l’on peut avoir, tenir, chose qui par leur nature physique font partie du monde sensible. Dans une conception plus large une chose peut aussi être incorporel, c'est-à-dire immatériel, elle sera un bien du moment qu’elle sera appropriable du moment qu’elle.., les bien mais pas de réalité sensible. Il tire leur exemple d’uneconstruction juridique cf immeuble par l’objet auxquelles ils s’appliquent. Choses approprié et non approprié= autres distinction. Les choses consomptible et non consomptible= les choses consomptibles sont celle qui ce consomment par le premier usage qui en ai faits. Exemple les denrées alimentaires. Les choses non consomptible, susceptible d’un usage prolongé, exemple de la voiture, maison, appartement,maison. Les choses fongible et non fongible. Les choses fongibles appelées aussi les choses de genre sont interchangeables. Elles ne sont pas appréhender dans leurs individualités mais dans leur genre, leur quantité et leur qualité. Exemple kilos de blé de telle qualité. Autres exemples des billets de banque. Les choses nan fongible ou corps certain, sont à l’inverse non interchangeable, achetertel appartement et pas un autre. La volonté exprime dans un contrat peut faire changer la qualification de la chose. Les choses hors du commerce ne peuvent pas faire objet d’acte juridique. Qu’il soit gratuit ou onéreux. Corps humain est hors commerce, mais élément peuvent faire l’objet de certaines conventions.
2 / utilité et appropriation
Chose ne sont des bien que dans la mesure où ellesservent a l’usage de l’homme, et sont susceptible d’appropriation. 2 éléments, utilité est ce qui satisfait les besoins de l’homme, l’appropriation. On distingue les choses communes et les choses sans maître. Chose commune selon article 714 du code civil il est des choses qui n’appartiennent à personne et dont l’usage est commun à tous. Loi de police règle la manière dans jouir. Ce sont des choses...
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