Cours droit penal

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  • Publié le : 11 avril 2011
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Introduction

Le droit pénal est un droit qui a des enjeux fondamentaux, des enjeux politiques (évocation de la lutte de la société considérée sur la criminalité. Or sujet très sensible, philosophiques (=reflète la nature de l’Homme).
Reflète ce que pèsent les libertés dans un pays donné.
Exemple : la Chine populaire : constitution mais pas de code pénal.
Seulement a partir du moment ou ledroit pénal s’occupe de tous cela il va être sur un terrain ou il ne sera pas tout seul, on rencontrera donc d’autres disciplines animées par des occupations différentes.
A un autre égard, il a une originalité irréductible, il aborde la criminalité sous un ordre juridique. Si il y a d’autres manières que la sienne il faut reconnaître qu’il
Le dt p a un sujet qu’il analyse d’une façon qui estoriginal.
On verra donc l’objet du droit pénal puis comment il y apporte une réponse spécifique.

L’objet du
Le droit pénal analyse la criminalité à travers le concept de l’infraction. L’objet du droit pénal est donc a la fois spécifique et non spécifique.
Spé : la criminalité
Non spé : l’infraction

L’objet spécifique : la criminalité

Le droit pénal étudie d’abord la criminalité pourpouvoir entamer une lutte contre elle.

La criminalité est d’une part un fait social mais c’est également un fait humain. Lorsqu’un crime est commis il ya forcément des répercutions dans la société considérée (= atteinte a l’ordre social).

La criminalité peut être envisagé comme un fait humain, un acte qui a été commis comme une personne qui a décidé de commettre ce crime en dépit dessanctions auxquelles elle s’exposait. Si on y réfléchis, l’étude doit se diriger vers l’étude du criminel.

Le droit pénal devrait donc étudier la criminalité sous ces deux aspects. Mais en tant que discipline juridique, le droit pénal est assez mal armée pour étudier et le crime et les criminels. Mais on est loin de connaître tous les crimes qui sont commis, il existe un « chiffre noir » de lacriminalité, que le droit pénal ne connaît pas.
Mais a cela s’ajoute que m lorsque l’on a connaissance d’un crime le droit pénal soit impuissant. Les crimes qu’on ne peut pas poursuivre parce qu’il y a par exemple, prescription de l’action publique. Si la société n’a pas réagit pendant le délais imparti, l’infraction est prescrite.
Le droit pénal étudie donc la criminalité légale plus que lacriminalité réelle.

Par rapport a la connaissance de l’Homme, le droit ne sait pas toujours par qui le crime a «été commis. Et m^me ceux qui ont été traduit devant un juge, leur personnalité peut rester insaisissable pour le juge. C’est a dire que le temps du procès peut changer la personnalité entre celui qui a commis le crime et celui qui est jugé.
Ce qui explique une enquête de personnalité qui permetau juge de mieux connaître celui qui va comparaitre devant lui.

Mais il reste par nature, il n’est pas forcément bien armé la criminalité en tant que fait humain ou social. Il faut donc que le droit pénal se tourne vers d’autres disciplines pour obtenir les informations qu’il a besoin d’otenir : ce sont les sciences des droits pénal.

Dans Ces sciences criminelles figure : lacriminalistique (ex : police scientifique, la médecine légale), la criminologie (étude des facteurs de la criminalité), on peut y ranger d’autres disciplines (sociologie, biologie criminelle).
Dès l’instant que l’on connaît un phénomène on se met en mesure de lutter contre la criminalité.

La Lutte contre la criminalité

La criminalité est un phénomène complexe, elle a de multiples facettes, le droit pénalest l’un des moyens de lutte contre cette criminalité mais ne peut pas epéré faire reculer la crim sans que la soc recourt a d’autres procédés.

On peut faire une rétrospective hist. Qui fera apparaître que le droit pénal est issue d’une longue évolution, d’autres procédés ont existé avant lui. Le droit pénal participe donc a la politique criminelle.

Rappel de l’évolution historique de...
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