Cours droit

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Droit
le 26/01/2011

I/ Les personnes et le droit de la personnalité
II/ Les biens
mannuel qui servira aussi l'année prochaine (Goubeau, édition LGDJ édition mon chrétien, "les biens, les personnes, les obligations")

I/ la notion de personnes et les droits de la personnalité

Introduction:

1) Qu'est ce qu'une personne ?
Distinguer personne juridique et droit de laperosnnalité, le droit de la personnalité est composé d'un ensemble de notions juridique tel que la vie privé, l'intimité, l'image ...
Une personne en réalité c'est un état, donc 2 possibilité a savoir (pas cumulatif) :
les personnes
les choses
Les personnes sont seuls titulaires de droit et d'obligation, (ex: etre propriétaire, seul les personnes les possèdent, supporter une dettes est uneobligation c'est s'engager à fournir un travail => être titulaire d'un patrimoine)
Le patrimoine comporte des richesses mais aussi un passif (les dettes), toute personnes telle quelle soit a un patrimoine.
Notre droit positif connait 2 types de personne :
personnes physiques que nous sommes
personnes morales que sont les sociétés
Si on est pas une personne on est une chose, c'est toutsauf une personne et ce qui n'est pas une personne physique est une chose. Une chose ne supporte pas des droits, elles n'a pas de droit (ex: un véhicule a un propriétaire, il supporte une obligaiton)
Il existe 2 catégories de choses (régime juridique différent) :
les meubles
les immeubles
L'annimal est une chose, il n'a pas de droit, il ne peut hériter.

Apparition et disparitionde la personnalité
Les droits de la personnalité n'existe que si il y a une personne.

Sous section 1, l'état extrême de l'existence de la personne

A) la personnalité et la naissance

Principes : les droits de la personnalité qui s'appuient sur l'existence de la notion de personne, ces droits surgissent juridiquement avec la naissance de l'enfant. Sa naissance détermine l'existence d'unepersonne. Pourtant ce principe necessite d'être précisé notamment dans le cas suivant : une femme est enceinte l'enfant va naître et le père décède l'enfant pas né peut il hérité de son père ?

la personnalité avant la naissance
A priori la notion de personne, l'état juridique de personne est donné avec la naissance pour autant, faudrait il donc affirmer que l'embryon et plus encore lefoetus n'ont aucun droit, n'ont aucune personnalité juridique et surtout si il se sont pas des personnes que sont ils ? Donc ce serais des choses ?
Il y a donc des règles de droits qui sont misent en place.
Pour autant si l'on veut reconnaitre à l'embryon et surtout le foetus un statut de personne, quelles conséquence cela a t ils ? Donc l'avortement serais un crime. Mais également la procréationassisté serai pénalement sanctionné.

Quelle solution ? Le foetus n'est pas personne, et n'est pas une chose. Le droit français a pris une position moyenne, l'avortement peut être autorisé sur des fondements thérapeutique, des cas de détresses. Loi modifier aujourdhui jusqu'a 12 semaines, au dela avortement possible uniquement sur un fondement purement thérapeutique.

Le moment précis del'apparition de la personnalité

Le principe:
En droit la notion de personne physique c'est la naissance mais il faut que l'enfant arrive au monde vivant et qu'il soit autonome: c'est au moment ou le cordon ombilicale est coupé et qu'il est vivant c'est une personne, peut importe la durée de vie même quelque seconde si il décède il aura un état civil en revanche si il est né décédé cetenfant est dit mort-né (en théorie)
Les exceptions:
Le principe est ridige il ne permet pas de répondre positivement au cas ou le foetus n'est pas né et son père décède hérite t il ? Face a cette rigidité le droit a posé des solutions qui permettent de résoudre les difficultés de ce problème, réponse dans l'art 725 du Code civil, qui s'appuit sur un adage qui veut qu'un enfant simplement...
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