Cours droit

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I/ Les personnes et le droit de la personnalité
II/ Les biens
mannuel qui servira aussi l'année prochaine (Goubeau, édition LGDJ édition mon chrétien, "les biens, les personnes, lesobligations")

I/ la notion de personnes et les droits de la personnalité

Introduction:

1) Qu'est ce qu'une personne ?
Distinguer personne juridique et droit de la perosnnalité, le droit de lapersonnalité est composé d'un ensemble de notions juridique tel que la vie privé, l'intimité, l'image ...
Une personne en réalité c'est un état, donc 2 possibilité a savoir (pas cumulatif) :les personnes
les choses
Les personnes sont seuls titulaires de droit et d'obligation, (ex: etre propriétaire, seul les personnes les possèdent, supporter une dettes est une obligation c'ests'engager à fournir un travail => être titulaire d'un patrimoine)
Le patrimoine comporte des richesses mais aussi un passif (les dettes), toute personnes telle quelle soit a un patrimoine.
Notredroit positif connait 2 types de personne :
personnes physiques que nous sommes
personnes morales que sont les sociétés
Si on est pas une personne on est une chose, c'est tout sauf unepersonne et ce qui n'est pas une personne physique est une chose. Une chose ne supporte pas des droits, elles n'a pas de droit (ex: un véhicule a un propriétaire, il supporte une obligaiton)
Il existe2 catégories de choses (régime juridique différent) :
les meubles
les immeubles
L'annimal est une chose, il n'a pas de droit, il ne peut hériter.

Apparition et disparition de lapersonnalité
Les droits de la personnalité n'existe que si il y a une personne.

Sous section 1, l'état extrême de l'existence de la personne

A) la personnalité et la naissance

Principes : lesdroits de la personnalité qui s'appuient sur l'existence de la notion de personne, ces droits surgissent juridiquement avec la naissance de l'enfant. Sa naissance détermine l'existence d'une...
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