Cours droit

Disponible uniquement sur Etudier
  • Pages : 5 (1058 mots )
  • Téléchargement(s) : 0
  • Publié le : 16 octobre 2012
Lire le document complet
Aperçu du document
Constitution

Selon Hart, la constitution est ce que l'on appelle «les normes secondaires».
Les normes primaires sont les normes de base, les règles juridiques quotidiennes.
Les normes secondaires sont les plus importantes.

La forme la plus parfaite en politique est l’État.

Art.16 : «Toute société dans laquelle il n'y a point de déclaration de droit ni de séparation des pouvoirs n'a pasde constitution».

Une société a besoin d'une constitution et une constitution n'est pas forcément attachée à un État.

Droit constitutionnel : Droit de la société. C'est un droit à la fois interne et externe.

Le droit constitutionnel est le droit du droit privé, droit public et droit international.

Qu'est ce que le droit ?
Qu'est ce que le droit constitutionnel ?
Pourquoiobéit-on au droit ?
Comment enseigne t-on le droit constitutionnel ?

Le droit envahit notre quotidien sans s'en rendre compte. Il faut établir des règles de droit, fixer des limites.
Art.4 «La liberté consiste à ne pas nuire à autrui».
Il y a le droit et la science de droit.

Quel principe peut on objectivement et scientifiquement peut on inscrire dans la constitution ?"Nul ne peutsous couvert de l'objectivité scientifique prescrire le principe qui prévaut sur les autres"Cette approche substantialiste a le mérite de mettre l'accent sur l'idée de hiérarchie. Il est évident dans une constitution que les droit de l'homme ont un plus grand impact que les principes qui emménage les dispositions préfectorales. L'approche substantialiste a le mérite de faire une dissociation entreles principes fondamentaux et les principes techniques. Les principes fondamentaux sont intouchables alors que les principes techniques peuvent faire l'objet d'une révision. Il y aurait donc une supra-constitutionnalité. Même une procédure constitutionnelle ne peut pas atteindre ces principes. Ceux qui défendent ces thèses font passer ces principes pour des principes objectifs. Ils considèrentqu'ils sont au dessus des pouvoir de la constitution. Puisque certains principes soit disant supra-constitutionnel, puisqu'ils sont indérogeable. Le conseil constitutionnel veille à créer un contre poids et a détruire les lois anti-constitutionnels, Il est présidé par Jean Louis Debré. Ce juge constitutionnel a pour fonction de faire le bout de la pyramide des normes. Il y a toujours eu un débatconcernant la légitimité du juge constitutionnel. Il est garant de l’État de Droit. Quand il annule la loi, cette annulation n'est pas définitive car le président peut essayé de changer la constitution. Le juge constitutionnelle ne peut que retarder l'échéance en somme. Le pouvoir constituant peut défaire ce qui a été fait. Si on laisse entendre que dans la constitution il existe des principes"naturelles" que même une révision constitutionnelle ne peut porté atteinte, cela dirait que le juge constitutionnelle peut évincer des lois constitutionnelles. C'est une théorie qui laisse au juge le dernier mot et c'est lui le juge qui ferait prévaloir sa propre conception de la société et contre l'état souverain. Il a donc un statut au dessus du souverain. Si on laisse chacun écrire sur la constitutionelle devient subjectif or c'est ce qu'on ne veut pas. A la question "pourquoi obéit on au loi", certains substantialistes disent qu'il existe des droit "naturelles" au dessus du droit positif. III/ Pourquoi obéit on au droit ?Certains diront que c'est une question ni juridique ni scientifique, A/la réponse juge-naturalisteIl existe deux droits : Le droit positif qui est formé des actes de volontéhumaine et le droit naturel juste au dessus qui serait un droit idéal, qui n'aurait pas fait l'objet d'édiction. On fait confiance a la prudence du juge et à sa sagesse, il serait capable de voir ce qu'est le droit naturel. Une confiance naturelle au juge et une méfiance aux politiques. Tout se passe comme si le juge serait en mesure de connaître la vérité juridique. C'est ce qu'on appelle le...
tracking img