Cours droit

13538 mots 55 pages
PARTIE 1 – LES INSTITUTIONS DE L’ANTIQUITE

ANTIQUITE GRECQUE

Chapitre 1 : Institutions de la Grèce antique
Il y a eu des civilisations qui ont géré le monde. Bien que l’Egypte et la Perse n’aient pas laissé de traces, la civilisation Hébreu a, quant à elle, laissé les règles de moïse. La Mésopotamie reste la seule civilisation qui laissa des traces, à savoir, le code Hammurabi du 12e siècle avant JC.
Le modèle d’Etat mis en place ne constitue pas un modèle pour l’Etat occidental

Période néo-classique
2principes qui ont dominé : - égalité devant la loi - Liberté

A Athènes, la loi est considéré comme le véritable souverain, système très important car dans les pays voisins, la loi n’était pas la même pour tous. Elle n’avait pas de caractère religieux. Elle est l’expression de la volonté générale. C’est une œuvre humaine et laïque.
Loi : Objet qui intéresse tout citoyen

. La cité grecque existe pour assurer la liberté des citoyens. La cité peut, grâce à

Thesmoi : Loi qui sont supérieurs, règles divines.
Nomoi : Lois adoptées par le roi, fondées sur le premier principe
Pséfismala : Ce sont des décrets. Ce sont les lois qui sont adopté par l’assemblée populaire (l’ecclésia).
Ils devaient tous être conformes.
Si un décret va à l’encontre de la loi, il faut le modifier. Une loi va à l’encontre des Thermoi, dans ce cas il fallait aussi la modifier ! Pendant 1an on pouvait suggérer qu’un décret inconstitutionnel soit modifié ! Tout citoyen avait cette possibilité. 1 projet sur 40 était accusé d’inconstitutionnalité. Il y avait par la suite une procédure de révision. L’assemblée populaire va prendre position et par la suite la modification elle-même était portée devant le tribunal populaire qui lui décidera, sous la présidence de 6 magistrats. C’est le tribunal populaire qui va décider, composé de 2001 personne. Si on propose l’inconstitutionnalité d’une loi, c’est l’Assemblée qui se prononce en

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