Droit Constitutionnel

La bibliographie : lexique des termes juridiques.

Dictionnaire du Droit Constitutionnel. (Pas empruntable à la bibliothèque)

Lexique de Politique (complément du dico)

Obligatoire l’acquisition d’un manuel :

- Bernard Chantebourd, Dalloz, Droit Constitutionnel (Rouge)

- Pierre Pactet, Dalloz, Droit constitutionnel (Bleu)

- Le Pourhiet Anne Marie, Droit Constitutionnel (Le Bouquin de Aude)

- Foillard Philippe, Droit Constitutionnel et Institutions Politiques.

Autre :

- Edition LGDJ : Philippe Ardant

- Michel Guillenchimdt édition Economica.

- Dominique Chalognollaud, Dalloz, Droit constitutionnel contemporain. Tome 1 et 3

- Le Recueil de la Constitution (2nd semestre)

Introduction :

Si on définit le droit constitutionnel comme le droit de la constitution, force est de constater que cette définition est incomplète. Pour saisir la signification de ces termes il faut les décortiquer. Le droit est un terme qui relève 2 voir 3 sens : première il peut être synonyme de prérogative (j’ai le droit de..), deuxièmement on peut comprendre aussi l’ensemble des règles juridiques qui organise la vie en communauté. Ou encore par droit on peut entendre la discipline de droit. Si on associe au mot droit l’adjectif constitutionnel on peut trouvés 3 types de définitions : si on retient la prérogative le droit apparait donc comme la faculté donné à une personne ou à une collectivité qu’elle peut revendiquer en vertu de la Constitution. C’est d’ailleurs ce sens premier qui est apparut aux USA à la fin des années 1780. On peut aussi entendre l’ensemble des règles relevant de la Constitution.et enfin par droit constitutionnel on peut entendre la discipline de ce corps de règles fixé par la Constitution.

Le droit constitutionnel en t’en que discipline n’est pas le même, il évolue selon l’Histoire. Historiquement il s’agissait d’abord d’un droit institutionnel (institution politique), de ce fait,