Cours en droit de la famille de 1ere année

Disponible uniquement sur Etudier
  • Pages : 188 (46796 mots )
  • Téléchargement(s) : 0
  • Publié le : 15 avril 2010
Lire le document complet
Aperçu du document
Droit de la Famille

Introduction

Le droit de la famille est une partie du droit privé et plus précisément du droit civil. Ca concerne un phénomène social et affectif. La famille est étudiée par d’autres sciences humaines. Le droit de la famille est très marqué par les idéologies, il comporte de nombreux enjeux moraux, éthiques, philosophiques et religieux, donc c’est un objet assezcomplexe. Il faut toujours garder à l’esprit l’enjeu politique (au sens large) de la matière pour garder un esprit critique.

§1. La famille comme phénomène social.

C’est un groupe qui existe comme un phénomène de fait. Elle procède d’un regroupement spontané qui a pour fondement la constitution d’un couple. Jean Carbonnier, qui est très important en ce qui concerne la famille a écrit « Le mariageest la plus ancienne des coutumes de l’humanité ». Elle a tout d’abord une fonction de reproduction et d’éducation des enfants. Elle a ensuite une fonction économique car celle-ci peut constituer une unité de production (dans les milieux ruraux et traditionnels) mais c’est surtout une unité de consommation. Puis elle est le vecteur de transmission de patrimoine, c'est-à-dire une transmission desbiens, et une transmission moral et culturel, de générations en générations. C’est une mode de transmission essentiel. Elle est enfin un lieu de sentiments, de références affectives, elle est au centre de la vie privée des individus, donc elle fait l’objet d’un certain nombre de protections.
La représentation de la famille a évoluée dans le temps avec l’évolution des sociétés et des contextessocio-économiques, qui ont conduit à un changement de physionomie et donc à une évolution dans la législation. Dans une économie de subsistance, la famille constituait un regroupement des forces de travail et elle était un groupe de survie. Au fur et a mesure du temps, les impératifs de subsistance de sont estompés avec l’émergence du salariat entre autre.
On est passé d’un grand modèle familial à unautre, la famille peut s’entendre d’un groupe plus ou moins étendu, selon la configuration socio-économique.

A. L’évolution des modèles familiaux.

Le premier modèle est celui de la famille dite patriarcale (aussi dite en latin Gens). C’est une famille dans laquelle les enfants mâles, un fois mariés, s’installent dans la maison paternelle avec leurs épouses et leurs enfants. C’est une famillefondée sur le dépendance à un même chef et soumise à la puissance du père de famille (Lat. : Pater familias) qui à certaines époques avait même le droit de vie et de mort sur les membres de son clan. Cette famille avait un rôle économique et agraire majeur car elle était grande.
Le deuxième modèle est celui qui s’est répandu avec le Christianisme, qui a adoucit l’autorité du Pater familias.
Sousl’Ancien Régime, la terre (c’est-à-dire la propriété) une importance considérable, c’est pourquoi on cherchait à la maintenir dans la famille, sans pour autant la diviser et se retrouver avec de petites parcelles pour chaque héritier. On parle de « Famille Souche » : un des enfants (surtout le fils aîné) une fois marié s’installera dans la maison alors que les autres iront faire leur vie ailleurs.Au moment de la Révolution française, il y a eu une grande évolution, en effet, le groupe familial s’émancipe de l’autorité du père de famille et progressivement on s’émancipe aussi des considérations économiques et politiques (cela dépendant des milieux sociaux), un sentiment d’affection vient se substituer, il devient la raison d’être de la famille. Au 19e siècle, on a toujours un modèle defamille étendue, comme Zola la décrit dans ces roman, mais elle tend à se rétrécir peu à peu. Dans les milieux bourgeois, ça fonctionne toujours avec des stratégies économiques.
La famille nucléaire est encore le stade suivant de l’évolution de la famille. Ca concerne la famille restreinte au seul groupe composé des parents et des enfants vivant au sein d’un même foyer (par exemple, ça ne...
tracking img