Cours hdo

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CHI: LES OBLIGATIONS EN DROIT ROMAIN

Introduction :

I) Eléments de culture juridique romaine
1°/L’Ancien Droit Romain
A- Ancien droit romain : 6 siècles d’Histoire romaine
1- Le droit de la Royauté
2- Le droit de la République
B- Un droit archaïque
1- Un droit religieux obscur
2- L’apport de la loi des 12 tables
3- La loi et les plébiscites

2°/le droitromain classique
A- le droit de la fin de la République et du Haut Empire 
1- le dernier siècle républicain
2- le haut Empire
B- Un droit laïcisé et complété 
1- Apport du droit prétorien
2- Apport de la jurisprudence
3- Apport du droit impérial

3°/ le droit byzantin (bas empire : 284-476)
A- Le partage de l’Empire
B- Un droit codifié
1- La loi codifiée
2-Le droit de justinien

II) obligations contractuelles du droit romain
1°/évolutions des contrats romains
A- Contrat romain : catégorie limitée
1- Des contrats formalistes
a) le principe
b) Les différentes formes créatrices de droit 
2- contrats consensuels
a) Le principe
b) Les différents contrats consensuels
B- Contrat romain : Notion élargie
1- Assouplissementdu formalisme
2- La reconnaissance de nouvelles catégories de contrat :
a) Reconnaissance des contrats innommés
b) Théorie des quasi-contrats

2°/ la vie du contrat romain
A- La formation du contrat
1. La capacité
2. Le consentement
3. L’objet
B- L’exécution du contrat
1. L’exécution volontaire
2. L’inexécution du contrat
C- Les sûretés romaines
1.Les sûretés personnelles
2. Les sûretés réelles

III) Les obligations délictuelles du droit romain
1°/La justice répressive à Rome
A. La distinction délit civil / délit pénal en droit moderne
1. Le délit civil
2. Le délit pénal
B. La distinction délit privé / délit public dans le droit romain

2°/ Peines et réparation en droit romain
A. Aux origines : un droit de lapeine
B. 1e évolution : la composition pécuniaire
C. L’apparition de la réparation

3°/ La responsabilité en droit romain
A. La responsabilité individuelle
B. La responsabilité du fait d’autrui et des choses

4°/ Les délits et quasi-délits du droit romain
A. Les délits privés
1. 1e catégorie de délits privés : l’injuria
2. 2e catégorie de délits privés : le furtum3. 3e catégorie de délits privés : les dommages causés sans droit
B. Les délits prétoriens
C. Les quasi-délits

Introduction :

*Etude de la création des différentes obligations qui lient les hommes entre eux.
*Etude des références qui ont servi jusqu'à présent.

I) ELEMENTS DE CULTURE JURIDIQUE ROMAINE

On cherche à saisir les évolutions et les caractères de l’évolution deHDO.

Période des institutions publiques :
*753 ->709 avt JC : royauté romaine (légendes Remus Romulus)
*709 -> 27 avt JC : République (extension de Rome+émergence du peuple)
*27 -> 476 apr JC : Empire (apogée et déclin absolu de l’empire romain)

Périodes des HDO :
*753 -> 150/120 avt JC: ancien droit romain
*120 -> 284 apr JC : droit romain classique
*284 -> 476 aprJC : droit byzantin (bas empire)

1°/ l’ancien droit romain

A- Ancien droit romain : 6 siècles d’histoire romaine

1- Le droit de la Royauté (753- 509 avt JC)

Le droit royal est le plus ancien (dit de la royauté ou archaïque). Période des légendes des récits, des mythes. Ces derniers permettent de construire et de solidifier Rome. Elles ont élaboré la conscience politique de la cité.Le pouvoir est de type patriarcal : à l’intérieur des familles (père de famille), et a l’intérieur de la cité (organisation sociale) à travers le roi.

Chaque légende correspond à un âge particulier de Rome (période particulière marqué par une innovation, changement de Rome).
Ex : légende de Romus et Romulus = création de Rome. Limite entre sacré et réalité. On pose la question des...
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