Cours histoire contemporaine en droit

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Histoire contemporaine

Le grand livre de la dette public le 24 aout 1796 pour rétablir la confiance du peule en ca monnaie et dans ces finances également. Il s'agissait de remettre en ordre les finances de l'état et de faire rentré une partie du papier monnaie. Tous les anciens près consentie a l'état non décide d'inscrire le nom de tous les créancier de l'état ainsi que leurs dette doiventêtre inscrit. En 1797 la situations financière de l'état est tellement désastreuse que l'on aboutit a ce qu'on appelle la banqueroute l'état réduit la dette des deux tiers. Donc les n sont ceux qui ont acheté des terres a cette époque.
Les reformes fiscal ne ce sont pas révèle satisfaisante.

Section 2: La justice
La justice est entièrement réorganisée par la lois des 16 et 24 aout 1790complété par celle des 27 novembre et 1er décembre 1790 qui crée le tribunal de cassation et cette organisation subsiste jusqu'à la constitutions de 1795 qui opère des modifications.

§1 L'organisation judiciaire de la constituante
cette organisation est dirigé par différent principe. Plusieurs principe; premier principe une organisation simplifié on veut en finir avec l'organisation trop complexequi existé avant la révolution en effet avant 1789 il existé une multitude de juridiction et de recours possible et de nombreux ressort inconnue par leurs propre juridiction. Les juges avant étais rémunéré par les plaideurs. La volonté de privilégié l'arbitrage et la conciliation c'est a dire un mode un règlement pacifique au lieux du recours au tribunaux et au homme de lois qui sous la révolutionson considéré comme des rapaces. On accuse ces hommes de loi d'être responsable, d'êtres la cause de la ruine des plaideurs on veut privilégié la conciliation. Les auxiliaires de la justice sont supprimés, chaque plaideurs doit pouvoirs défendre sa cause de lui même et sous la révolution on voit apparaître les défenseurs officieux c'est a dire que chaque citoyens peut venir défendre un autrecitoyens. Les avocats vont devenir des défenseurs officieux. Autre principes tout les juges sont élus c'est pour les constituant de placés les juges sous la surveillance de l'état, il sont aussi élus pour que la fonction de juge ne deviennent pas une profession apparentée. Toutes les situations de justice seront motivé

A/Les tribunaux civils
C'est nouveaux tribunaux sont installé dans les cadresgéographique, une justice de paix est établie dans chaque chef lieux de cantons. Le juge de paix n'est pas reconnue comme un juge mais comme un citoyens honorable qui doit juger en équité. Tout procès doit débuté par une phase de conciliation devant le juge de paix , il statue soit en premier et dernier ressort pour les affaires dont l'intérêt ne dépassent pas 50 livres mais a charge d'appeldevant le tribunal de district. Dans chaque chef lieux de district est crée un tribunal le tribunal de district qui juge en appel sur les décisions des juges de paix et il statue en première instance sur les affaires dont l'intérêt dépasse 100 livres. L'appel a suscité de très nombreux débats car on se méfié des juges. Sous l'ancien régime sous 1789 les magistrat des parlement c'était opposé au roismais les parlementaires étais des gens très important très influent. En définitif c'est l'appel circulaire qui fut instauré c'est une juridiction de mime degrés que celle qui a statué en première instance qui juge en appel. Le tribunal de cassation est crée par la lois du 27 et 1er décembre 1790, le tribunal de cassation n'est absolument pas considéré comme une juridiction suprême mais comme unesentinelle de la lois. Ils ne veulent pas que les juges interprète la loi seulement en appliquent la loi le juge peut ce trompé ou pire il peut l'interprété la dénaturé donc on va crée un tribunal de cassation pour garantir la bonne applications de la lois. LE tribunal de cassation ne juge pas les faits mais le droits et vérifie la conformité de la décision qui lui est soumise a la lois. Le...
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