Cours histoire du droit des obligations

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  • Publié le : 14 avril 2010
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INTRODUCTION

Le droit des obligation est absolument central. Il se trouve que c’est le cœur du système juridique occidental. Tout le droit occidentale est construit autour de cette théorie des obligations qui recouvre à la fois les contrats et la responsabilité. Aujourd’hui une partie considérable du droit publique se calque sur cette théorie des obligations.
A partir du XVI retour importantdes études du droit romain théorique; c’Est-ce qu’on appelle l’école de cujas. Dans ce mouvement on redécouvre et reconstruit le système du droit romain afin de comprendre, interpréter et reformer le droit positif. Avant la codification de 1804 il y a énormément de contradiction et d’incohérence. Exemple: problème géographique et problème de conflit entre personnes régit par un droit différent.Le droit romain permet de trouver des solutions générale.
La codification de 1804 est influencé par trois sources:
-droit coutumier écrit du sud de la France ,
-droit du nord de la France qui est coutumier
-droit romain tel que les savant l’on restitué entre XIII et XVIII.
Ces droit sont le produit des habitude et des transaction des sociétés qui les considère comme obligatoire et quiles pratique répétitivement depuis longtemps; c’est vrai pour le droit dit écrit et le droit coutumier car même dans le sud de la France à partir du VI on écrit plus autant. Donc modification à travers les usages qui ajoute ou retranche les élément initiaux. Droit écrit: culture du droit écrit. Le droit de l’église est la seul exception car elle écrit et elle a un chef qui produit la norme.
En1804 c’est la synthèse des trois sources et le code reste influencé par le droit romain par deux de ses sources. Le processus en France participe a un mouvement plus large qui est la recherche et la reconstruction du droit romain dans l’Europe moderne.
En Allemagne un certain Hugo dans les année 1780 relance l’école de Cujas sur le principe selon lequel le droit est un produit de l’histoire qui estselon Hugo est plus conventionnel qu’autoritaire. Pour Hugo c’est le processus de la coutume qui est à la fois le meilleur producteur du droit et la clé de sa compréhension. Cela s’oppose à l’idée selon laquelle l’autorité institutionnelle a vocation a dicté purement et simplement le droit à une société mais pour Hugo elle doit plutôt validé le droit qu’une société se donne.
Conception conformeà l’Europe des lumières. Travaux d’Hugo bénéficie à la France:
*abat une forme d’autorité contestable.
*Elle diffuse les idées de liberté lorsque la révolution française sort des frontières. Elle va soulever des contestation et un rejet du code civil.
Le modèle de Hugo devient une arme de contestation du modèle du code civil qui est perçu comme terriblement artificiel et dirigiste. Pour cetteécole de juriste allemand ce n’est pas dans une commission que l’on décide du droit civil d’une société. Cette école se poursuit sous le nom d’école du droit historique et Friedrich Carl Von Savigny écrit un livre qui s’appelle le système du droit romain (1830) où il synthétise ce que l’on sait du droit romain et surtout fait apparaître qu’il s’agit bien là d’un système (le droit romain n’est pasun hasard).
Le droit pratiqué au fin fond des provinces a pour source le droit romain à partir duquel les coutumes ont fait évoluées les usages. Pour comprendre il faut revenir à la logique du droit romain.. IL y a des conséquence direct de ce mouvement en Allemagne:
*Le monde germanique ne codifie pas jusqu’en 1891 bien après l’unité allemande vers 1870.
*la tonalité particulière du droitallemand est ultra formaliste. C’est le produit du retour du droit romain. Le droit romain constitue un enjeu très important aujourd’hui avec l’Europe qui devra opter entre deux ou trois modèle de droit:
-le droit anglo-saxon qui n’est pas très répandu en Europe mais beaucoup dans le monde et qui bénéficie de son extrême libéralisme (liberté que l’on a de formé les contrats comme l’on veut avec...
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