Cours histoire du droit l1

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Histoire du droit

Introduction:
La principale source du droit est la loi. Elle est confectionnée par une assemblée, un parlement.
Il y a plusieurs sources du droit: Les droit coutumiers, les droits savants (droits canoniques et romains).

Nous allons décrire la formation du droit français. Le droit français ne se dégage qu'avant la fin du moyen age. La France se dégage du modèle communEuropéen.

-L'antiquité (Ve siècle avant JC – Ve siècle après JC précisément en 476)
Fin du Ve siècle début du moyen-age avec la refondation des royaumes barbares.
-1492 fin du moyen-age: La découverte de l'Amérique par CC. La découverte de ce continent entraine des changements des mentalité, économiques et commerciales, l'Amérique devient la modernité.
Début du 16e: Rupture avec l'église deRome. Arrivée du protestantisme avec des professeur itinérants, Bologne, Cologne etc, ils parlent tous le latin et ont la même méthode universitaire. L'Europe entre en crise car son unité s'effondre.
-Les temps modernes
-Les temps contemporains depuis 1798 jusqu'à nos jours.

Ces 4 périodes sont caractéristiques de l'ensemble de l'Europe. Mais ces repères sont culturels car ils ne s'appliquentqu'en Europe. La culture française y est très présente.

Les grandes étapes:
– -753 La fondation de Rome.
– -509 Fondation de la République romaine.
– -27 Fondation de l'Empire romain. Le principat: haut empire, le prince (princeps) dirige. 287 Le dominat, bas empire, période ou l'empereur est le seul à commander.
– 496 Baptême de Clovis. Passage d'un royaume germanique à unroyaume chrétien civilisé. La France est la fille de l'église. Cela apporte le droit romain qui lui même se situe dans le droit canoniques. Naissance de la France. Modèle qui va durer de 496 à 1789. En 496 les mérovingiens (première dynastie française). 751 Pépin Le Bref maire du palais devient roi, les rois carolingiens apparaissent (PLB fils de Charles Martel). 987 les capétiens (Hugues Capet).L'héritage romano canonique.

Leçon I: Du droit aux racines, des racines du droit.

Section I: Du droit aux racine: une question européenne.
Droit aux racines = droit a l'héritage.

§ I: La nature historique de l'homme.

A) L'homme par nature un être de culture.
Ça signifie que l'homme n'est pas qu'un animal. Il ne réagit pas que par instinct. Par sa nature inachevée ( l'homme ne néepas terminé) l'homme est obligé d'acquérir une 2eme nature, la culture.
Aristote disait que: l'homme est un animal politique, qui vit dans une polis (une ville), qu'il a besoin d'une cité pour croitre, pour être civilisé pour être poli. Qu'il puisse s'épanouir.
Il y a un droit aux racines que nous devons revendiquer.
Bernard de Chartre 12e: « Nous voyons plus de choses et des choses éloignées quene l'ont fait nos ancêtres ».

B) Le commandement lié au commencement.
Étymologie de gouvernement: arché.
Il est aussi pour commencement.
Le temps sanctifie l'autorité. L'antériorité est source de norme, on peut y voir une nostalgie de l'origine car on cherche à savoir d'où vient le commandement lui même ?

§ II: La nature historique de l'homme.

La nature du droit est historique.
Iln'y a pas de droit sans société particulières.

A) Il n'est pas de droit sans civilisation générale.
Ce concept de civilisation est ancien, c'est une notion qui découle d'un certain nombre d'observations. Ce concept de choc des civilisations au 20eme siècle, Samuel Huntington disait que lors de la chute de l'URSS il a une réapparition des cultures des civilisations qui étaient étouffées par les 2grandes puissances.
Il existe une civilisation Européenne:
1) Une structure linguistique commune.
Les langues parlées par la plus part de nos peuples en Europe et dans plusieurs langues d'orient ne viendraient que d'une seule, la langue Indo-Européene.
Il y a probablement eu un locuteur commun pour diffuser la langue.
10 000 ans avant JC, société sédentaire, apparition du droit.
Le IUS...
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