Cours histoire du droit l1s1

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INTRODUT° A L’HISTOIRE DU DROIT

COURS DU 13 09 2012
Création du code civil = 1804 par Napoléon I
Les sources = l’ensemble des règles de Droit (types, formes)
Le droit est fait de loi (règles produit par l’Etat)
1ère sources : Une loi = 1 règle qui émane d’un législateur (latin = lex , leges = les lois, personne qui font la loi) compétent.
Compétent = être élu par l’Assemblée, rôleofficiel attribué.
2ème source : La coutume = C’est un usage qui par sa répétition prend forme de loi.
Usage = ex : Tout les matins je prends mon café. A force de répétition il prend forme de droit, on s’engage juridiquement par l’habitude.

3ème source : La Jurisprudence = l’ensemble des jugements rendu par les tribunaux.

Accusateur et accusée = Le juge condamne ou acquitte l’accusée, mais sarègle imposé concerne les 2 parties concerné, cela ne créait pas du droit général mais seulement créer pour un droit particulièrement.

4ème source : La Doctrine = C’est l’ensemble des commentaires fait par des praticiens et des théoriciens pratiquant sur le droit existant (=loi, coutume et jurisprudence).

Praticien = Pratique le Droit (Juge, avocat…) qui peux rendre une analyse, un avis sur ledroit qu’ils utilisent tous les jours.
Théoriciens = Les professeur de droit.

La doctrine c’est une analyse faite par des praticiens et des théoriciens.

PLAN COURS : - Protohistoire
- -3000 AV JC Ecriture – Antiquité jusqu’à 476 AV JC (fin de l’Antiquité, chute de l’Empire Romain face à l’invasion barbare)
- Le Moyen-Age (V ème au XV ème siècle)
- L’ancien Régime (tempsmoderne) 1492(découverte de l’Amérique par C.COLOMB) -1789(révolution française)

DISTINGUER LE DROIT (sources, règles, législateur, contenu de la règle) avec LA JUSTICE (=judiciaire, tribunaux, juges, peines, preuves…) et avec LA JUSTICE (régime politique et institution politique)

Le législateur qui fait la loi c’est une institution politique.


INTRODUCTION AU COURS
SOURCES DU DROITORIENTAL

Le Droit Oriental est le Droit de l’Antiquité en Orient. 1ère trace du Droit = Doc de Mésopotamie et du monde Hébreux (peuple divisé en 12 groupes Nomades, qui avant ça ont été esclave en Egypte, avant d’être nomade vers la Mésopotamie). Ces 1ere traces écrites de droit date de -2400 AV JC = En Mésopotamie, et pour les hébreux (droit hébraïque), ancien testament = avec des élémentsjuridiques, il raconte l’histoire des hébreux, mais a été écrit au VIème siècle AV JC.

MESOPOTAMIE = Grand Code mésopotamien, 1ère trace de droit écrite sur des tablettes d’Argile. La Mésopotamie c’est une région qui a été peuplé dès -8000 AV C, on y trouve des grandes villes vers -2500 AV JC, et à partir des peuplements, ils ont dû établir des règles, donc du droit, dans ces grandes villes il y avaitde grandes familles princières qui vont successivement conquérir les petites villes voisines (Dynastie sumérienne, akkdiens, assyriens et babyloniens). Elles formaient des empires avec des régimes impériales (gouvernement monocratique = 1 seul pouvoir), un empire est impérialiste (conquérant, militaire, guerrière pour conquérir des terres, contrairement au royaume qui protège les frontières de sesterres). Mais en Mésopotamie, gouvernementale = empire théocratique, régime impérialiste et le pouvoir est donné par Dieu, chaque roi était délégué par un Dieu et détenais son pouvoir de Dieu (65 000 Dieu = civilisation polythéiste). Cela donne un gouvernement théocratique. Les empereurs avait une mission dans un gouvernement théocratique (mission = maintenir l’ordre, écrire du droit et lajustice, rendre justice) = Empereur législateur et juge, c’est leurs fonctions, Dieu les as choisi pour cela.

Les HEBREUX = 12 Tribus (=ensemble de personnes rattaché par un ancêtre commun) nomade, beaucoup ce sont installé en Egypte du sud et sont devenu esclave sous l’emprise du Pharaon. Puis au XIIème siècle, ils fuient l’Egypte en suivant Moïse vers la terre promise avec une longue traversée du...