Cours histoire du droit licence 1

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  • Publié le : 21 novembre 2010
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Introduction

Le droit est un ensemble de règle qui dans une société donnée et plus ou moins organisée régissent les rapports entre les hommes.

Chapitre 1 : L’invention du droit moderne : le monde romain.

Si la Grèce est le berceau de la philosophie politique, Rome avec son droit a donné au monde méditerranéen et a l’Europe des fondementspour la vie en société.

Section 1 : la formation du droit romain.
I. L’ancien droit romain :
C’est un droit religieux, les principes réglant la vie des hommes sont des ordres sacrés. C’est un droit primitif, plutôt coutumier. C’est un droit qui fonctionne essentiellement dans une société rural, agricole, qui règle des problèmes foncier, des problèmes de propriété, de prêt (consommationdenrée de semence). En fait-il s’agit du droit de la cité former de grande famille
La cité romaine va s’agrandir, et le droit doit s’adapter a cette évolution. Le premier droit romain est détenu par les pontifes, lorsqu’il y’a un conflit, les pontifes sont charger de dire le droit, et ils demandent aux dieux de donner les réponses. C’est un droit très formatif, c'est-à-dire qu’on accorde auxgestes, aux rites, aux symboles, une importance fondamentale. C’est-à-dire que si l’on accomplie pas le rite, la volonté des parties de ne crée pas le droit.
Le droit va évoluer en même temps que la société parce que la plèbe va revendiquer sa connaissance.
Les patriciens finissent par perdre leur monopole sous la pression de la plèbe et avec la loi des 12 tables une série de règle portantessentiellement sur les conflits ruraux. Cette loi est gravée sur la pierre sur le forum.
II. Le droit classique :
A partir du IIème siècle, Rome est en pleine extension, les magistrats ont de plus en plus de responsabilité et le droit de citer ne peut plus satisfaire les exigences de l’ouverture de Rome sur le monde. En effet les relations commerciales se multiplie, l’économie se transforme,l’arrivée d’étrangers fais que les romains sont de moins en moins nombreux a Rome. Le droit ancien n’était pas suffisamment évoluer pour convenir aux citoyens. Dans ce contexte, l’esprit du droit va changer et les assemblées jouent un rôle dans la formation du droit.
Des magistrats devenus des hommes politiques font campagne pour éluent en proposant des solutions juridique nouvelle. Le droit romainfonctionne à l’époque selon des procédures formulaires. Ils vont proposer des solutions nouvelles pour régler les conflits. Dans la mesure où l’on ne peut résoudre un procès que lorsqu’on connait la manière dont un même type d’affaire a été jugé, le risque, est l’immobilisme juridique. Les magistrats présentent leur programme pour trouver des solutions juridiques nouvelles (proposition réalisée surdes tablettes appelé album).
La période du droit classique est celle de la laïcisation du droit. Cette laïcisation se renforce et prend une nouvelle dimension lorsque l’Empire romain est gouverné par un empereur assisté par le sénat.
III. Le droit du bas Empire :

A cette époque, on peut parler de codification du droit. La codification est d’abord privée, puis au début du Vème siècle avantJC, Théodose commande une codification (code théodosien) qui est supplanté un siècle plus tard par le code de justinien.

Section 2 : L’héritage du droit romain.

I. Le concept de droit :

Le droit doit s’appliquer pratiquement et l’analyse des philosophes grecs n’est pas suffisante pour définir ce qu’est la justice. Justice et droit sont en étroite corrélation : il n’existe pas de droitsans justice et les romains ont le souci d’élaborer une science du droit dont l’objet réside dans la réalisation de la science du juste et de l’injuste.
A u départ, le droit romain a été semblable à tous les autres droits primitifs. Seulement il s’est distingué des autres droits sur 3 dimensions fondamentales :
* Le concept du droit
* La méthode juridique
* Les conséquences qu’il...
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