Cours histoire du droit

Disponible uniquement sur Etudier
  • Pages : 77 (19228 mots )
  • Téléchargement(s) : 0
  • Publié le : 24 mars 2010
Lire le document complet
Aperçu du document
Introduction : La Genèse du Code civil introduction + sect 1 chap 1

Napoléon : « Ce qui ne s’effacera jamais, ce qui vivra éternellement, c’est mon Code civil »

Code civil = marque étape dans l’histoire humaine ( loi de Moïse + 12 tables + compilation de
Justinien ) et française.
rupture avec les époques précédente ; inaugurenouvelle ère ; rénovation
- séparation autorité religieuse : muet sur question religieuse
- sureté ( = sécurité ) personne physique + biens : garantit contre l’Etat ( opposition arbitraire)

( vocation européenne voir international : car : communauté culturel et civilisation
fondée sur Droit naturel ( = Droituniversel et intemporel ) Napoléon : «  Ce qui est bon pour les français, est bon pour tous les autres
peuples »

( Sous révolution : voulu Code civil avec 3 projets et 3 échecs.
seul Napoléon réussit conduit nouveau régime, nouvelle ordre civil, nouveau rapport entre individu . avènementrénovation.

Depuis 20 avril 1792 : en guerre contre tous Etat européen sur idéologie
territoire s’étend avec 130 Département
introduction Code civil dans pays annexés + satellites ( ex : Hollande )

1807 : ( avant Code civil français ) renommé code Napoléonien

1790-91 = révolution finit, tout construit
but cherché = atteint( pour certains
MAIS :
révolution rebondit : 91-92 = change Constitution id 93 + 95
résultat : dizaine millier lois promulgués + imposés ( désordre dans le pays

9 Novembre 1799 : Général Bonaparte : nomme Commission pour nouvelle Constitution
+ rédige Code civil

15 Décembre 1799 : proclamation gouvernement : « citoyen la révolution est fixée au principe qui l’on commencé, elle est finie »

1804 : Code civil : par nature = code politique
texte paradoxal : car : - un côté code réactionnaire ( contre révolution permanente )
- consolider révolution
MAIS :
connaissance difficile ex : 1815 = après défaite Napoléoncertains pays abolit Code
civil
remarque : nouveau monde = recréer nouvelle société grâce : Droit, texte juridique.

Section 1 : La révolution par la loi

France ancien régime = communauté et privilège : par la révolution = abolit

17 juin 1789 : généraux créent Assemblée nationale avec communauté diverse
4 aout1789 : abolition privilège, création structure + statut personne juridique
fin été 1789 : politique table rase mise en place
1 nation = unité juridique ( même droit dans toute nation )
automne 89-90-91 : révolutionnaires annoncent futur rédaction Code civil
( Merlin de Darai + Sieyès )
1790 : loi réorganisation judiciaire générale prévoit : Code civil
1791 : Constitutionprévoit id Code civil
93-94-96 : 3 projets Code civil ( Cambacérès ) mais : échec : car : atmosphère difficile
1789 = optimiste
1804 = pessimiste
optimiste : Rousseau = homme naturellement bon + devenu mauvais par société ancien
régime
ancien régime = détruit : donc : homme revenu bon ( père, citoyen, mari,voisin, ami )
loi nécessaire ? oui : mais : nombre loi minimum : car : homme bon
loi = combattre mauvaise mœurs
besoin juriste ? non : révolution abolit tout les ordres juridiques professionnels
juge = élu ( n’importe quel citoyen )
révolution : engagée dans un paradoxe :
• changement de société par...
tracking img