HISTOIRE DU DROIT

Cours 2
24-09-12

SECTION 1
CHAP 1

Ils connaissent les formules du dt : ont entend ici de formules rituelles, le dt romain est formaliste cad, qu’il faut dire des mots spécifiQ pour qu’1 contrat soit formé . Seuls les pontifes les connaissent si les actes précis ne st pas faits, le procès est perdu. Les formules peuvent changer au grai de la volonté des dieux
Led t romain, archaque est pdt longtmsp oral, puis il est mis par ecrit ds des livres sacrés conssacrés ds les temples . L’accès aux livres est reservé aux pontifes.
A partir de la lacisation (mais le sacré n’est pas totalement rejetté ) du dt, au 5eme siecle avt JC ou va pouvoir distinguer le fas ( domaine religieux ) et le jus ( le dt proprment dit ).
Le dt séparé du religieux peut dès lors ê analysé, critiqué sans que cela ne soit un sacrilege .

PARA 2 :LA DIVULGATION DU DT

Les regles du dt , calendrier judiciaire, formules du dt sont secrètes ; ds les mains des pontifes
Divulgation : mettre par écrit le dt , pr qu’il soit accessible aux citoyens. ; empêcher tt arbitraire des pontifes ( patriciens ) .

1) La loi des 12 tables ( vers 450 av JC )

Le processus de laicistion en marche mais cete loi encore sacrée. Tres importante pour les romaines, la base du dt , elle a une valeur symboliQ . les parrentis juristes devaient apprendree cete loi par <3
C’est la 1 ere expression certaine d’1 legislation romaine .
N’est connue que sous la forme de reconstitution à partir de citations et de commenteiares des juristes romaines postérieures .
A pour tâche de mettre par écrit des coutumes afin de réduire l’arbitraire des consuls, des juges, des pontifes.
Cette loi apporte la garantit de sanction judiciaire , elle fixe par écrit les dts des citoyens . Objectif : apporter une certitude aux plébéiens, resoudre conflit patricien/plébéien
Elle n’édicte pas de principes généraux
Elle a un caractere empiriQ
Elle en contient pas tt le dt privé
Elle ne