Cours histoire du droit

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Histoire du droit

1789 : Les juristes sont à l’origine de la révolution et seront omniprésents lors des futurs changements. On ne peut pas comprendre la révolution si on ne comprend pas qu’il y a une élite du peuple. Il y a d’importantes inégalités des privilèges.
La première constitution française (1791) comportait plusieurs défauts. Cette première période est caractérisée par desexpérimentations. C’est dès cette époque que le système demande la participation du citoyen.

1795-1799 est une période directoire, de transition (période du consulat). Toute une série d’évènements marque cette transition vers quelque chose de plus constructif. Les séries des lois par exemple tout le long du 19ème siècle (loi des portes et fenêtres). Période également très agitée : apprentissage dumouvement politique.
Nous sommes également dans la première république (plutôt dictatoriale). Après la mort de Robespierre, deux tiers de l’assemblée peuvent êtres réélus. La période du consulat dure jusqu’à la proclamation de l’Empire 1804.
Elle annonce également la période suivante, avec de futures réformes durables.

En 1800 (l’an 8) ; Napoléon Bonaparte arrive au pouvoir et ce pour 14 ans.Une série impressionnante de réformes apparaîtra jusqu’en 1808 environ (la réforme de l’impôt indirect est rétablie, il rapporte beaucoup mais cette imposition pèse chez les pauvres).
Il y a donc une modernisation de l’administration. Bonaparte décide de mettre à la tête de chaque département des préfets. Cela permet en effet à l’Etat de mieux écouter le peuple par le biais des préfets et desmaires. Ce système administratif est d’une grande efficacité, il va permettre aux français de comprendre que l’Etat existe car il a un représentant. Cela va leur permettre de comprendre également que le département existe et son importance. On peut voir également que la croissance économique permet aux élites de suivre cette modernisation avec un certain enthousiasme. Le peuple voit sa situationévoluer (le pouvoir d’achat augmente par exemple, la monnaie tiens la route : naissance de la banque de France, de la cours des comptes).
Avec la révolution, le peuple peut accéder à valeurs subjectives telles que l’honneur. Bonaparte va mettre en place une « monarchie dénaturée » (un seul homme au pouvoir), mais il va faire en sorte qu’elle soit transmise, remettre en place les titres denoblesses et va donc agir comme un prince, un monarque. A cette époque il faut financer la guerre par l’impôt et « l’impôt du sang » (on paye quelqu’un pour se battre à notre place).
On ne veut plus de Napoléon : il sera déchu et on retrouve donc au pouvoir Louis XVIII (en 1814) avec le retour sur une monarchie. Durant les 100 jours, Napoléon revient (à Antibes), il sera accueilli comme un sauveur,remonte à Paris avec une population qui redevient « pro-bonapartiste » alors qu’avant elle le haïssait.
En 1814, Louis XVIII instaure une constitution parlementaire (une chambre basse sera élue). Les gens qui votent doivent payer un impôt. Bonaparte instaurera également durant les 100 jours, une constitution (sans trop de succès) qui ressemblera beaucoup à celui que Louis XVIII avait instauré. LaFrance va mettre du temps à apprendre le parlementarisme. La révolution de 1830 dure peu de jours (en juillet). Les politiciens, décident, plutôt que de risquer la république, de proposer une alternative : un homme aristocrate d’une certaine popularité, Louis-Philippe, arrive au pouvoir : il s’agit d’une période orléaniste, qui durera très longtemps (une nouvelle charte apparaît de 1830 à 1848) :18 ans. C’est dans cette période qu’on apprend le mode de fonctionnement des assemblées et du parlementarisme, que l’on retrouve encore aujourd’hui. On est également dans une période de crise grave. Le dernier banquet républicain annulé provoquera même des émeutes.
Une révolution aura lieu en 1848, Louis-Philippe s’enfui. Une nouvelle assemblée constituante apparaît avec en majorité des...
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