Histoire du Droit (30h)
5ème – 15ème siècle : Moyen âge
Fin 15ème siècle (avec grandes découvertes) – fin 18ème siècle (révolution française) : Époque moderne Chapitre I : D'un empire à l'autre (5 – 9 siècle) ème ème L'histoire du droit et des institutions prends ces sources dans le droit romain. Dès 120 avant J.C, la Gaule est soumis à l'empire romain. C'est
Jules César qui achève la conquête de la Gaule et c'est Auguste qui en fixe le régime administratif et politique. Cette intégration de la Gaule à l'empire romain est déterminante pour son histoire, car le droit va être profondément marqué par l'héritage de l'antiquité.
L'héritage de l'antiquité
Lorsque Clovis accède au pouvoir en 481, l'empire romain d'Occident n'a plus de gouvernement central depuis 476. En 476, c'est la chute de l'empire romain d'occident. Cette empire s'effondre parce qu'il est devenu trop grand pour être gouverné par un seul empereur romain. On l'a donc divisé en deux parties : L'empire romain d'Orient (Capitale :
Constantinople) et l'empire romain d'Occident (Capitale : Rome). En 476, les barbares pénètrent dans la ville de Rome et déposent le dernier empereur romain d'occident. Mais lorsque disparait l'empire, la Gaule est depuis 5 siècles imprégné par la culture et le droit romain. Il faut pas s'imaginer que la chute de l'empire intervient brutalement. Depuis le 3ème siècle, la partie occidentale de l'empire subit les invasions barbares.
Après la chute de l'empire, les institutions et le droit de la Gaule vont conserver de nombreuses institutions romaines. Et si peu à peu la Gaule s'est romanisée, elle s'est aussi christianisée et la tradition judéo­chrétienne se superpose à la tradition romaine. Enfin avec la crise du 3ème siècle, les barbares germains