Cours histoire du droit

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  • Publié le : 13 octobre 2010
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Histoire du droit et des Institutions

Le droit ne s’améliore pas forcément avec les évolutions techniques. La valeur du Droit ne résulte pas du niveau de civilisation matériel. Le droit c’est un peu comme les Arts en général. D’où l’intérêt d’avoir la présence de l’histoire dans ce cursus.
Lorsqu’on a créé l’université on pensait créer un idéal de savoir universel.
Questionsdu cours : Quel est l’origine du pouvoir ?
Quel est la nature du pouvoir ? Limité ou pas ? Qui le détient ?
Quel est le mode de transmission du pouvoir ?
On est dans le pays qui change le plus souvent de constitution et ou le pouvoir a changé le plus souvent de mains. Mais les élites politiques ne changent pas.La décadence de la monarchie absolue.

Louis le grand. Connu pour être le siècle de l’absolutisme contre lequel va s’élever les critiques des lumières. La difficulté sociale l’impossibilité de mener des réformes va entrainer la chute de la monarchie a la fin du 18ème.

Chapitre 1 : Puissance et stabilité

On parle rarement de la puissance royale mais plutôt de celle monarchique. Lapuissance est incarnée par le roi aidé par une institution centralisé. Le peuple est encadré dans des structures juridiques qui paraissent complètements immuables.

Section 1 : Une société figé ; le carcan des privilèges.

La société avant 1789 est très ancienne. Elle prend sa source dans le passé médiéval et na pas vraiment évolué. Ces hommes sont ancrés dans le passé. Un temps ou les hommesvivaient dans des conditions très difficiles et on du inventer un mode de vie qui leurs assureraient la sécurité physique pour soit pour la famille. La subsistance, ce nourrir ce protéger de la maladie et le réconfort moral qui devient importante dans ce milieux. Statut primitif de la population.
Cette trypique c’est traduit par une organisation originale. Pour survivre dans le lointain moyen âgel’individu ne peut pas rester isoler et ce sont cette solidarité qui va façonner le droit. Dans un tel système pas beaucoup de place pour l’individu. Il n’existe qu’en temps que groupe d’ordre. On sort du clan de la tribu mais des individus regroupé dans des organisations différentes.

§1 Une société d’ordre

Plusieurs communautés : la plus importantes c’est celle des trois Ordres. Cetteorganisation en ordre va perdurer jusqu’au 19ème. Ces ordres obtiennent un certains nombre de caractéristique spécifique. Les privilèges. Cette société porte une marque très importante du christianisme.

A.) Une société trinitaire l’empreinte du christianisme.

La foi dans un même dieu fait l’unité de la société. Tout ceux qui ni croient pas seront exclus. C’est le cas des juifs. La société estcomparée à un corps humain et plus particulièrement au corps du christ. Les quelques intellectuel de l’époque ont l’habitude de décrire les choses en prenant des images simplifiées pour faire passer les messages.
Comme tout corps le corps social a plusieurs membres. Aspect de propagande. (Malgré les égalités vous faites tous partis du même corps, fiction d’unité)
Dans cette société on va donc établirdes distinctions, ce sera la fonction que l’on exerce. Il y a trois fonctions dans cette société qui correspond aux trois besoins primaire.
-L’aspect spirituel, ceux qui sont chargé de rassurer leurs contemporain.
- Pour la sécurité un ordre c’est dévoué a la défense
- Et pour la subsistance le groupe le plus important mais le moins prestigieux.

Chacune de ses fonctions va correspondre àun groupe social. Le clergé, la noblesse et l’état commun ou le tiers état. Les descriptions du moyen âge vont décrire et valoriser cette société pour la justifier de façon à ce qu’elles paraissent parfaite. Par les lettré c'est-à-dire le clergé. Il s’agit typiquement d’un schéma idéologique. Mais qui ne correspond pas forcément à la réalité. On veut imposer une composition sociale à son...
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