Cours intro g droit

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  • Publié le : 23 novembre 2010
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> 1e maxime : une loi ancienne g'l et sur un point de cette loi, une loi spéciale va intervenir. Sur ce point, on considère que la loi ancienne est abrogée.

> 2e maxime : un txt g'l ne déroge pas à un txt spécial. En ppe, elle n'abroge pas une loi spéciale ancienne (1881 : loi g'l sur la l't de fichage ms n'a pas dérogé la loi ancienne).

> 3e maxime : Les exceptions std'interprétation stricte. Revue trimestrielle de dc'l 2008, p.431 Philippe Jacques sur arrêt de la 1e chb c'l de 2007.

B – les arguments logiques

> Il en eX au moins 6.
. l'argument téléologique (=* de la théologie). L'interprétation téléologique s'appuie sur le sens du txt en fonction de sa finalité. Cette finalité peut aller au-delà de l'intention du législateur. Elle peut utiliser les travauxpréparatoires, l'exposé des obj'f, etc

. l'argument analogique ou a pari : elle repose sur l'idée que des sit* voisines doivent recevoir une solution identique. Supposons qu'une rd vise une hypothèse seulement; parmi les hypothèses non visées par la rd, il y en a qui st très proches de celle visée par le txt. On va dc étendre le chp d'appl* d'une rd.

. l'argument a fortiori : (à plus forteraison) s'il est interdit de blesser qq1, à plus forte raison il est interdit de tuer qq1. Elle permet d'englober une hypothèse non citée ds la rd.

. l'argument a contrario : il repose sur l'idée que des sit* opp'é ne peuvent pas recevoir les mm traitements. Une r qui s'appl' ds une hypothèse ne s'appl' plus ds le cas contraire. Argument à manier ac prudence (art 1382 du cc'l : une faute commisepar une pn envers une autre ob' la 1ère à le réparer, a contrario : pas de responsabilité sans faute als qu'en Fr si).

. l'argument par induction suivi de déduction : on remonte des cas particuliers à un ppe g'l pour redescendre à des cas particuliers. Un législateur a prévu qq tas d'appl* d'une r ms qui n'a pas posé cette r de manière g'l.

. l'argument de cohérence : si on a un txtsusceptible de plrs interprétations, si on adopte une interprétation le txt en contredit un autre (txt) et si on prend une autre interprétation il n'y a plus de contradiction. On va privilégier l'interprétation qui ne créé pas de contradiction ac d'autres txt.

>> ces divers raisonnements peuvent conduire à des interprétations =* d'une mm rd.
Ex : txt visant le conjoint d'une pn : argument acontrario , on écarte le txt qd les couples ne st pas des couples mariés.
L'interprétation est un exercice difficile.

Cls : a priori, l'interprète raisonne en dt, il n'utilise que les techniques purement jur'q d'interprétation. Pourtant, d'autres facteurs entrent ds l'interprétation des txt. Il raisonne svt aussi en opportunité. Svt, l'interprète donne à la rd le sens qu'il juge le plusopportun : héritage de la libre-interprétation jur'q.

. l'interprète va adapter l'interprétation à l'évolution des moeurs. La cour de cassation, elle, n'a pas voulu jouer ce rôle.
J/ 1975, seulement le divorce pour faute était admis, cela contraignait les couples voulant se séparer mutuellement.

. les facteurs éco : l'interprète va prendre en compte les enjeux éco pour orienter soninterprétation.

. l'argument d'équité : idéal de justice. Pour justifier une solution, qui n'est pas justifié par le txt, le juge va évoquer l'argument d'équité.

§ 3 – réalisation de la rd

> la rd s'appl' de manière spontanée g'lt sans qu'il y ait des contestations. Ms cela n'est pas tjrs le cas et il y a par csqt un litige. Les justiciables vont saisir le juge pour qu'il tranche le litige. Leprocès va donner lieu à l'appl* de la rd, au règlement de ce contentieux.

. il ne faut absolument pas oublier que les jur* ne traitent que des sit* pathologiques. La mise en oeuvre jur'q de la rd est la partie la plus visible.
C'est apd de ces décisions de justice que se forment la jurisprudence, peu à peu les décisions de justice se transforme en jurisprudence.
. jurisprudence :...
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