Introduction :
Le droit constitue un outil permettant d’organiser la vie en société des individus. Les juristes y ajoutent des qualificatifs, 2 séries de qualificatif sont à distinguer : * Les qualificatif nombreux qui permettent de préciser le domaine auquel s’applique les règles dont on parle (ex : le droit de la famille, le droit commerciale, le droit administratif, le droit constitutionnel, droit de la consommation etc.) Ces qualificatifs ce spécialisent (ex : droit des hologrammes) * 2 qualificatifs qui traduisent une opposition de fond entre 2 notions qui sont d’une part le Droit objectif et d’autre part les droits subjectifs
Le droit objectif est l’ensemble des règles général et impersonnel qui dans la société régisse les rapports entre les Hommes.
Les droit subjectif sont les prérogatives reconnue a une personne donnée en vertu d’une règle de droit objectif (ex : selon l’art. 544 du code civil la propriété est le droit de jouir et de disposer des choses de la manière la plus absolue). On déduit de cette règle général et impersonnel le droit subjectif tel personne propriétaire d’une chose de l’utiliser comme bon lui semble.
1er partie : Le Droit Objectif
La notion de droit objectif soulève 3 questions, il existe dans la société de nombreuse règles de conduite, des règles morale, religieuse, déontologie, toutes ne sont pas des règles de droit objectif d’où : * Quels sont les caractères de la règle de droit et comment la distinguer d’autre règle de conduite qui guide la vie en société ? * D’où sont issu les règles de droits objectif ? * La règles de droit est général et impersonnel, il est donc nécessaire de pouvoir l’interpréter pour pourvoir l’appliquer à des cas concret d’où la question : Quelles méthodes d’interprétations peuvent être utilisé pour être interprété les règles de droit.
Chapitre 1 : Les caractères de la règle de droit
L’Homme qui vit en société voit son comportement soumis à de nombreuse règles de conduite