Cours introduction au droit
I – Introduction : Le droit représente l’ensemble des règles qui dirigent la vie des hommes en société. Le droit est aussi un phénomène social et un phénomène relatif : =) Le droit est un phénomène social car on s’aperçoit que « là où il y a de la société il y a du droit ». Le droit peut s’exprimer sous forme de tabou (société primitive), sous forme d’une dictature (imposé par un seul homme), sous forme d’une démocratie (expression de la volonté du peuple). Le droit existe toujours malgré ses formes, ce corps de règle ordonne la vie en société afin d’éviter l’anarchie entre les membres sociales => phénomène social. Il s’agit d’un phénomène absolu et permanent, il est inhérent à tout groupement humain. =) Le droit est un phénomène relatif. Le droit n’a pas la même apparence ou contenu dans toutes les organisations sociales (dans tous les pays) car il est le produit d’une société donnée. Il est relatif à un peuple. Relatif également car il est différent selon les époques de l’histoire de la société à laquelle il s’applique.
Le mot droit comporte deux définitions distinctes : =) Le droit objectif, c’est-à-dire un ensemble de règle destiné à organisé la vie en société et à s’appliquer à toutes les personnes qui composent le corps social. Le droit objectif c’est le droit qui est énoncé de manière général et impersonnel. Ex : art 1382 cod. Civil. Principe de responsabilité civil personnel, quand on cause un dommage à autrui, on est obligé de le réparer. =) Les droits subjectifs sont les prérogatives individuelles que les sujets de droits tirent du droit objectif. (Une personne = un sujet de droit). Chaque individu bénéficie de pouvoir, de prérogatives juridiques qui lui sont reconnu par le droit objectif pour la satisfaction de ses intérêts personnels. Ex : art 1382 cod. Civil. La victime d’un préjudice peut demander des dommages et intérêts, c’est sa prérogative individuelle.
Partie 1 – Le droit objectif
Chapitre