Cours introduction historique au droit

Pages: 35 (18957 mots) Publié le: 10 mars 2015
INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT
Introduction :
La présence au sein de l’organisation générale des études juridique de matière qui ne sont pas
exclusivement de droit positif (droit en vigueur) n’a rien d’étonnant.
la raison en est simple, elle tient au fait que le but des études universitaires est double.
- L’acquisition des connaissances scientifiques et technique en vue de l’exercice d’uneprofession.
- Doter l’esprit d’une culture qui peut sembler éloignée des préoccupations utilitaires.
Concernant l’histoire du droit, elle fait l’objet d’enseignement spécifique, depuis le début du 19 ème
siècle. L’histoire du droit constitue une réflexion sur l’évolution du droit car on invente jamais on ne
fait que recopier les modèles du passé.
Il va donc s’agir ici d’étudier la formation du droitfrançais depuis le 5 ème siècle jusqu’a la
révolution française, et on verra qu’un modèle original est né, original car il possède un certain
nombre de caractéristiques bien précises et une partie de ces traits particuliers explique qu’on
classe le droit français dans la famille des droits romano-germaniques.
L’autre grande famille ce sont les droits de common law (anglo-saxon).

Plan :

- Laconstruction du modèle juridique romain et son dépassement par un droit barbare
- L’analyse de la diversité des sources juridiques au moyen âge
- Les tendances a l’unification du droit qui se sont parues du 16 ème siècle jusqu’au code civil

Thème 1 : Du modèle juridique romain aux droits barbares
Rome c’est treize siècle d’existence et au cours de ces treize siècles, l’apport du droit romain au
droitpublic a été considérable pour deux raisons :
- Les romains ont créés un modèle administratif à la fois hiérarchisé et centralisé.
- Les grands concepts et le vocabulaire juridique et politique. (notion d’état, de république,
d’utilité publique)
Mais, c’est surtout dans le domaine du droit privé que les romains ont excellés, ceci est lié au fait
qu’ils ont découvert des solutions de grande qualitéet ont créé une véritable science juridique, ce
qui veut dire qu'ils ont su penser et théoriser le droit.
Selon la chronologie traditionnelle, l'empire romain d’occident s’est effondré en 476 avec la
destitution du dernier empereur Romulus Augustule par Odoacre roi de la tribu des Hérules.
Sur les ruines de l’empire vont apparaitre de nouveaux royaumes Francs, qui seront dominés
d’abord par lafamille royale des Mérovingiens avant de l’être par celle des Carolingiens. Il y a
donc une modification profonde des cadres politiques, des mentalités et donc l'héritage romain ne
va subsister que dans certains endroits tout en sachant que son contenu va être altéré.
Ce n’est qu’avec Charlemagne et son fils Louis le Pieux, qu’on va à nouveau imiter le modèle
politique romain d’où la réapparition del’état législateur.
(quand un état est fort il prend des lois, quand il est faible c’est les coutumes qui l’emporte)

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Chapitre premier : Rome et le droit
« Il n’y a pas de société sans droit » c’est tout particulièrement vrai dans le monde romain
puisqu’on a toujours penser que Rome était la patrie du droit, ce qui tient au fait que c'est un droit
qui a été technicisé, pensé etdiffusé dans une bonne partie du monde.
1ère époque : Le droit privé existait déjà a l'époque royale et dans les premiers siècles de la
république. Ce droit était assez proche des autres droits antiques, ce qui n’empêche pas qu’il
présentait un certain nombre de caractères qui expliquent le développement ultérieur du droit
romain.
2ème époque : Entre -150 et le 3ème siècle, de nouvelles solutionsjuridique ont été mises au
point, et une doctrine juridique a vu le jour.
3ème époque : Antiquité tardive qui va du milieu du 3ème siècle jusqu’à la mort de Justinien en
565.
4ème époque : on prend un virage important car c’est désormais l’état qui crée le droit et qui le
met en forme en rédigeant des codes.

1- L’ancien jus civile (droit privé)
Rome a été fondé en -754 et au début s’est une toute...
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