Chapitre 2 : Le principe de la dualité juridictionnel francaise .

Les juridiction francais sont partager en deux ordre : judiciare et admnistrative , les pays anglo-saxon ne connaise pas cette dualité . C'est une originalité francaise qu'on retrouve dans de nombreux pays .
Section I. Les origines historique de cette dualité juridictionnel Francaise.
Cette dualité remonte a la periode revolutionaire qui a consacrer l'idée de la separation des pouvoir avec Montesquieu dans l'esprit des loi (1748) qui avait expliquer que les 3 pv de l'etat ne devait jamais remit etre les mains d'une meme personne si non il y a un risque d'abu. On a decider a cette epoque qu en aucun cas en un juge ne devait porter une appreciation sur l'action du pv executif. C'est la loi des 16 et 24 aout 1790 ( date voter par l'asemble puis promulger ) ->(les fonction judiciare sont distincte et demeureront tjr separer des fonction admnistrative..) Un decret reprend cette interdiction . Csq de ses textes -> les juges judiciare n'ont pas le droit de tranchet les litiges dans lequelle l'admnistration fait partie. Cela s'explique aussi par les parlement d'ancien regime (c'etait des tribunaux , ils avaient acquis avec le temps des pv considerable : deux pv en particulier : refuser d'enregistrer les ordonnance du rois ; les parlement d'ancien regime crée du droit c'est ce que l'art 5 du code civil qui est venu interdire -> autrement dit le juge n'a pas le droit de crée des regles . Consequence en 1790 on peut pas poursuivre l'admnistration donc en cas de constéstation portant sur l'admnistration , on devait saisir l'autorité admni' hiérachiquement superrieur pour qu'elle se prononce , on parler a cette epoque du systeme de l'admnistration juge qui etait au fond critiquable car l'admni' etait a la fois juge et parti . Ce systeme a perdurer assez longtemps meme si il a etait amender un premier fois en 1800 par le conseil d'etat ( a cette epoque il n'avait pas vraiment d'attribution juridictionnel ,