Mme Vial

Organisations européennes

2014-2015

Organisations Européennes
Introduction
1. L’état du monde et la reconstruction de l’Europe après la seconde guerre mondiale
2. La multiplication des organisations internationales dans le monde et en Europe
3. Définition, classement et relations des organisations européennes
4. Les confusions à éviter
Section 1: Le Conseil de l’Europe
§1: Mission de l’Organisation
1. Genèse du Conseil de l’Europe
2. Objectifs du Conseil de l’Europe
3. Compétences du Conseil de l’Europe
§2: Composition de l’Organisation
1. Admission, retrait et exclusion des Etats
a) Procédure d’admission
b) Procédures de retrait et d’exclusion
2. Autres statuts que celui d’Etat membre
§3: Cadre constitutionnel de l’Organisation
1. Le Comité des ministres
a) Structure
b) Compétences
c) Fonctionnement
d) Concurrence d’autres structures intergouvernementales
2. L’Assemblée parlementaire
a) Composition
b) Structure
c) Compétences
d) Fonctionnement
3. Le Congrès des pouvoirs locaux et régionaux
4. Le Commissaire aux droits de l’homme
5. La Conférence des organisations internationales non gouvernementales (OING)
6. Le Secrétariat général
§4: Activités de l’Organisation
1. Domaines de coopération et réalisation
2. Relations avec les organisations internationales
3. Protection des droits fondamentaux
a) La Convention européenne des droits de l’homme (CEDH)
b) La Cour européenne des droits de l’homme (Cour européenne des droits de l'homme)
c) L’adhésion de l’Union Européenne à la CEDH
Section 2: l’Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (OSCE)

Saskia Bovet

saskia.bovet@yahoo.fr

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Mme Vial

§1: Création et développement de l’Organisation

Organisations européennes

2014-2015

§2: Fonctionnement de l’Organisation
1. Cadre institutionnel
2. Relations avec les organisations internationales
§3: Activités de l’Organisation
1. Dimension politique et militaire
2. Dimension économique et environnementale
3. Dimension humaine
Section 3: