Cours philo du droit : marx

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Chapitre 3 : Kelsen et le normativisme.

Il a le plus d’influence sur la pensée du droit moderne. Le plus discuté, celui sur lequel on a le plus écrit. Pour ce qui est de son influence en France elle est importante. Les articles et les écrits de Kelsen ont été connus extrêmement tôt. Dés 1926 un certain nombre de ces textes sont traduis. Il a eu des affinités intellectuelles précoces. Lapensée de Kelsen va bénéficier d’un passeur en la personne d’Eiseman. Il était un élève de Kelsen. Il a rédigé une thèse sur la cour constitutionnelle autrichienne. C’est à lui qu’on doit la diffusion de Kelsen en France.

Kelsen  (1881/1973) : il s’installe à Vienne durant l’adolescence, fera des études de droit et rencontre Freud. Devient professeur de droit public à Vienne. Durant 1GM il devientconseiller du ministre de la guerre. Il se fait un carnet d’adresse du contact politique. En 1918 il devient conseiller du nouveau chancelier d’Autriche. Il va lui confier la mission de diriger le comité chargé de rédiger une nouvelle constitution pour l’Autriche. C’est à l’occasion de ce travail que Kelsen invente une cour constitutionnelle chargé de faire respecter la constitution.
Laconstitution est approuvée et entre en vigueur. Kelsen est nommé membre à vie de la cour constitutionnelle.
Il continue à enseigner et se construit la théorie pure du droit de Kelsen. L’école de vienne se crée autour de lui. 1925 il publie « théorie générale de l’Etat ». 1929 il publie un livre sur le thème de la démocratie « la démocratie, sa nature, sa valeur ».
En 1929 Kelsen doit démissionner de lacour constitutionnelle, elle avait autorisé la dissolution des mariages catholiques et cela lui avait attiré une haine du parti démocrate chrétien. Il part en Allemagne pour enseigner le droit dans une faculté de droit. Il rencontre Schmitt. Il va être révoqué par les nazis. Il part enseigner à Genève puis à Prague et publie la théorie pure du droit. En 1940 il part aux USA pour échapper à lamenace nazie. Son audience aux USA est faible. Dans les années 1950 il publie la 2ème édition de la théorie pure du droit. Il est reçu partout avec les honneurs. 1979 : théorie générale des normes (à titre posthume).

Section 1 : La pensée kelsénienne du droit.

Le droit est un système de norme globalement efficace le travail du juriste est d’étudier scientifiquement ce système.

I. Le droitcomme système de normes efficace.

A. La notion d’ordre normatif.

a. La norme, unité de base de la pensée kelsénienne.

Toute la pensée de Kelsen est basée sur la distinction entre les faits et les normes. L’idée de Kelsen est que la sphère des faits et la sphère des normes sont distinctes l’une de l’autre, elles sont autonomes l’une à l’autre et sont étanches. Le passage de l’une àl’autre est impossible. Le fait ne nous dit rien sur le fait et le droit ne nous dit rien sur le fait.
Une norme peut se présenter de manière varié, autant dans son contenu que dans sa forme.
Pour le contenu, une norme peut consister en un commandement, une norme peut habilitée, elle peut permettre. Elle peut se présenter sous des allures différentes et peut contenir des formes différentes.
Unenorme peut se présenter sous la forme d’un ordre, une phrase à l’indicatif. La forme est indifférente pour identifier la norme. Elle peut être écrite, orale, gestuelle.
La norme se présente sous des formes avec des contenus variables.

Le mode d’existence de la norme c’est la validité. Une norme existe si elle est valide. Une norme est valide si et seulement si elle découle d’une autre norme. Unenorme ne peut découler que d’une autre norme, c’est toujours la norme qui engendre la norme.
La loi est valide parce qu’elle découle d’une norme valable.
La validité d’une norme est indépendante de toute autre considération. Pour savoir si une norme est valide il faut regarder si elle est conforme à une autre norme et sa s’arrête là.

b. La notion de norme fondamentale.

Il faut qu’un...
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