Cours science politique droit

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  • Publié le : 13 mai 2010
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Science politique

CHAPITRE INTRODUCTIF : l’avènement de la démocratie contemporaine

SECTION 1 : l’avènement du suffrage universel

§1 : Elargissement du corps électoral : un processus chaotique

l’apparence d’un élargissement continu et inéluctable du droit de suffrage

Elargissement progressif en Europe occidental il se fait par étape :
• introduction du suffrage universelmasculin
A partir de la révolution française ce principe est posée dans la constitution de 1793 mais celle-ci n’a pas été achevé il faudra donc attendre 1848 pour que débute véritablement le SU.
C’est la France qui l’introduit lors de la 2nd république et la Suisse suit la France. Cette 1ere phase s’achève lors de la fin de la 1er GM se propage en Europe occidentale. Ce qui a prévalu c’est unecroyance d’une évolution inéluctable du SUM, et cette vision apporté par un auteur Alexis de Tocqueville dans l’ouvrage de la démocratie en Amérique. Cet auteur considère que le mouvement de l’histoire est en marche et ce mouvement c’est l’aspiration des masses a désigner ce qui vont gérer les affaires de l’Etat = « la passion égalitaire ». en penseur libéral T considère que la Q° démocratique serésume a un seul enjeux = la passion de la liberté face a la passion égalitaire. Il y aurait donc une pression sociale des citoyens pour élagire le suffrage.
les caractéristiques de cette démocratie : abaisser les barrières qui restreignent le droit de vote :
- barrière économique = le suffrage censitaire
progressivement réduite cette barrière. Par ex sous la restauration en France ce qui paisun impôt de 300 franc or alors que monarchie de juillet 200 franc or ce qui permet de doubler le nombre des électeurs en France.
Loi de 1832 et après de 1867 et enfin une série de loi de 1884 et 1885 permet en Angleterre d’augmenter le nombre d’électeurs = 60%.
Les règnes du cens économique ne privilégie pas les mêmes catégorie de personnes. En FR= favorable aux propriétaires fonciers, au RU =propriétaires industriels…
-barrière culturelle
il faut un niveau de diplôme pour pouvoir voter, par exemple en Italie il ne faut pas être analphabète.
A la fin du 20e siècle 2 dernier seuil sont franchi ; le droit de vote des jeunes (abaissement de l’age de la majorité) ce mouvement a lieu au début des années 70 en Allemagne en France dans le but de la modernisation de la vie politique.Dissociation opérée entre citoyenneté et nationalité. On permet dans une démocratie a des ressortissants non nationaux de pouvoir voter dans différents Etats. Mouvement partis de l’Europe du nord et il s’est diffusé dans le cadre européen, le traité de Maastricht en 192 permet a des ressortissant de l’union de voter dans des pays ou ils sont résidents mais pas nationaux dans le cadre des électionslocales.
La vision de T doit être relativisée parce que cette progression a donner lieu a de nombreuses luttes, il y a donc eu des avancées mais aussi des reculades.

les caractéristiques du processus de démocratisation

Cette extension du droit de suffrage a suivie des voies très diverses, pas de processus unique. Cette progression a été chaotique. Le SUM n’a pas été acquis une fois pourtoute.
ROKKAN auteur de politique comparé qui a distinguer modes de propagation de la démocratie.
• modèle anglais
processus lent continu (trois lois du suffrage censitaire. On retrouve ce modèle dans les pays qui ont connu une territorialisation ancienne avec continuité dans les institutions, avec des organes représentatifs (chambre des Lords)
• modèle français
SUM par décret en 1848,on passe a environ 10 millions d’électeurs. Mais 2 ans plus tard retour en arrière par une loi du 31 mai 1850 on introduit une obligation de résidence depuis au moins 3 ans on renforce aussi les exclusions. Cette loi = 6 millions d’électeurs.
Ce modèle est fait de retour en arrière et il est composé a des pays qui se sont constituées tardivement (frontières évoluées au cour de l’histoire) il...
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